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Comprendre les fondements du calcul : tout ce que vous devez savoir
Quelle est la base de calcul des cotisations TNS ?
Lorsque vous êtes un travailleur indépendant, vous devez vous inscrire et cotiser à un régime de protection sociale, tout comme un salarié. Selon votre activité, vous devrez payer vos cotisations à un, deux ou trois organismes de protection sociale. Par exemple, les professions libérales dépendent de l’URSSAF, du RSI et de la CIPAV, tandis que les artisans commerçants dépendent entièrement du RSI. Chaque année, vous devez déclarer le montant de vos revenus dans la Déclaration Sociale des Indépendants (DSI) afin que les caisses sociales puissent calculer le montant des cotisations dues. La base de calcul des cotisations TNS dépend de la forme juridique de votre entreprise et du régime fiscal que vous avez choisi. Cet article vous expliquera comment cette base de calcul est établie.
La base de calcul des cotisations TNS pour les sociétés à l’IS
La base de calcul des cotisations TNS
Le montant des cotisations TNS des dirigeants de sociétés à l’IS dépend de plusieurs éléments. Il comprend la rémunération perçue, les avantages en nature, la CSG non déductible payée, la part des dividendes soumise aux charges sociales, les indemnités journalières reçues et les cotisations facultatives (prévoyance, mutuelle Madelin, etc.). Il est important de noter que lorsque l’entreprise paie des cotisations facultatives pour son dirigeant TNS, les caisses sociales appliqueront également des cotisations sur ces sommes. Enfin, il existe un minimum de cotisation sociale qui s’applique aux rémunérations annuelles trop faibles ou nulles. Pour en savoir plus sur le montant minimum des cotisations pour les TNS, consultez notre article dédié.
La base de calcul de la CSG/CRDS est la même que celle utilisée pour les cotisations TNS, mais elle inclut également les cotisations sociales obligatoires, à l’exception de la CSG/CRDS payées au cours de l’année.
Rappel sur la quote-part des dividendes comprise dans la base de calcul des cotisations TNS
Lorsqu’un dirigeant TNS reçoit des dividendes, seule une partie de ces revenus doit être prise en compte pour le calcul des cotisations TNS. Cette partie correspond au montant des dividendes qui dépasse 10% de la somme des capitaux propres, des apports moyens en comptes courants et des primes d’émission. Il est important de noter que le seuil au-delà duquel les dividendes sont soumis aux cotisations sociales varie en fonction des apports de chaque dirigeant, ce qui signifie qu’il peut être différent pour deux associés d’une même entreprise. Il est à noter que si l’entreprise est une EIRL, les comptes courants sont calculés en prenant en compte 10% du patrimoine affecté à l’entreprise. Nos outils peuvent vous aider à gérer votre entreprise efficacement.
La base de calcul des cotisations tns pour les sociétés à l’IR
Les dirigeants des entreprises qui paient l’impôt sur le revenu doivent également payer des cotisations sociales. Étant donné que le patrimoine de l’entreprise n’est pas distinct de celui des associés, la totalité des bénéfices réalisés par l’entreprise est considérée comme la rémunération perçue par le dirigeant. Il n’y a donc pas de notion de mise en réserve ou de versement de dividendes.
La base de calcul des cotisations TNS
Les cotisations TNS pour les sociétés à l’IR (gérants majoritaires de SARL à l’IR, gérants d’EURL à l’IR) sont calculées en prenant en compte plusieurs éléments : la quote-part des bénéfices, le montant des indemnités journalières reçues (arrêt maladie, etc.), et les cotisations complémentaires facultatives (prévoyance et mutuelle Madelin, etc.). Il est important de noter que des cotisations seront également prélevées sur les sommes versées au même titre que les autres revenus (Madelin). De plus, il convient de souligner qu’un minimum de cotisation sociale est applicable aux rémunérations annuelles trop faibles ou nulles.
La base de calcul de la CSG / CRDS
La base de calcul de la CSG/CRDS est la même que celle utilisée pour calculer les cotisations TNS, mais elle est augmentée des cotisations sociales obligatoires (hors CSG/CRDS) payées pendant l’année.
La base de calcul des cotisations TNS pour entreprises individuelles
La base de calcul des cotisations TNS
Les cotisations pour les travailleurs non-salariés (TNS) dans les entreprises individuelles et les EIRL sont calculées en prenant en compte plusieurs éléments. Il s’agit du montant du bénéfice industriel et commercial (BIC) pour les activités relevant de ce régime fiscal, du montant des bénéfices non commerciaux (BNC) pour les régimes qui en dépendent, du montant des indemnités journalières perçues (arrêt maladie, etc.), et des cotisations complémentaires facultatives (prévoyance et mutuelle Madelin, etc.). Les caisses appellent les cotisations sur les sommes versées au titre des autres revenus (Madelin). Il est possible que certains dirigeants soient amenés à déclarer à la fois des BIC et des BNC.
La base de calcul de la CSG / CRDS
La base de calcul de la CSG/CRDS est la même que celle utilisée pour les cotisations TNS, mais elle est augmentée des cotisations sociales obligatoires hors CSG/CRDS payées au cours de l’année.
La base de calcul des cotisations TNS pour les micro-entreprises
Les travailleurs non salariés (TNS) qui ont choisi le régime de la micro-entreprise doivent payer des cotisations basées sur leurs recettes encaissées. Bien que vous puissiez effectuer ces calculs vous-même, il est recommandé de faire appel à des professionnels pour obtenir des conseils et optimiser vos choix. Vous pouvez trouver un expert-comptable en ligne qui vous fournira des conseils et des tarifs préférentiels, ainsi qu’un suivi fiscal en temps réel. N’hésitez pas à télécharger l’article en PDF pour en savoir plus. Bon courage dans la gestion de votre entreprise !
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