Comment fonctionne la déclaration mensuelle de TVA ? – #Webinar – Dougs Compta

Dans ce nouveau webinar, Marion, fiscaliste chez Dougs, vous aide à comprendre le fonctionnement de la déclaration de TVA mensuelle, si vous êtes au régime réel normal !

Au programme :
00:00 – Introduction
2:00 – C’est quoi la TVA ?
12:50 – Qui est concerné par le régime réel normal ?
15:52 – Comment se faire rembourser un crédit de TVA ?
22:05 – Comment déclarer et payer votre TVA ?

Bon visionnage !
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Bienvenue à tous à ce nouveau webinar un Qui est dédié à la déclaration mensuelle De tva Donc je suis marion fiscaliste au sein Du cabinet doussain c’est moi qui vais Animer ce webinar aujourd’hui alors Avant de démarrer la présentation un Petit point sur l’organisation Si vous avez déjà acheté webinar vous Savez que vous pouvez poser des Questions n’hésitez pas c’est le but Aussi de ce type de formation donc à ce Moment là je vous laisserai poser vos Questions directement dans le chatt D’onglets chat juste à côté la droite J’en prendrai connaissance eux Régulièrement à chaque fin de partie et J’y répondrai aux au fur et à mesure Alors ce petit pont en organisation fait Je vous propose de commencer tout de Suite la présentation sur cette fameuse Déclaration mensuelle de tva 1 qui vous Concerne effectivement si vous êtes au Régime réel normal pour ce qui est de la Taxe sur la valeur ajoutée alors qu’est Ce qu’on va voir ensemble ce matin Plusieurs points 4 4 points Essentiellement d’abord on va refaire un Petit rappel sur qu’est-ce que la tva Ensuite on reviendra sur qui est Concerné par le régime réel normal hein Parce que vous savez qu’un certain Nombre de seuils en matière de tva et Plusieurs régimes d’imposition qui

Peuvent s’appliquer Ensuite on fera le point sur comment Vous faire rembourser un crédit de tva Donc je vous expliquerai ce cri un cri Dit emma et comment victimes on procède à une demande de remboursement Et puis dernières parties une partie un Petit peu bu pratique qui vous permettra Effectivement de savoir comment déclarer Et payer votre tv en pratique via un Beau point de goût alors sans plus Attendre je vous propose de commencer Avec donc deux premières parties un peu Plus générale sur qu’est-ce que la tva Est donc de grands concepts à retenir Donc à comprendre c’est que latéral C’est un impôt indirect C’est un impôt que vous collectez en Tant qu’entreprise pour l’état Vous aller collecter de la tva que vous Reverser à l’état et c’est un impôt Neutre pour vous puisque en tant Qu’entreprise acteurs économiques Vous pouvez vous connecter certes de la Tva devront verser à l’état mais vous Déduisez la tva sur vos achats de biens Et services Finalement la tva on va le voir à Travers ce petit schéma que je vais Détailler ne porte que sur le Consommateur final Donc je vais reprendre ce petit schéma Pour vous illustrer un petit peu comment Fonctionne la tv donc on imagine que

Vous êtes effectivement au milieu en Vous êtes effectivement un propriétaire De ce magasin vous exploiter ses Magasins donc vous avez à votre à votre Gauche sur le schéma sur l’écran votre Fournisseur votre fournisseur à la Cocaïne vous allez acheter admettons une Chemise Cette chemise elle vous est vendu par Votre fournisseur au prix hors taxe de 70 euros mais assez 70 euros Effectivement il va falloir ajouter la Tv donc là je partis sur l’hypothèse D’une tva au taux normal de tva à 20% Effectivement sur un prix hors taxes de 70 euros on a doit ajouter 20 % de tva Soit 14 euros de tva Donc vous vous allez payer à votre Fournisseur Un prix ttc de 84 euros mais mais sur Ces 84 euros je voulais dit on à 14 Euros de tva et ses 14 euros de tva vont être une tva déductible pour vous Ensuite cette fameuse chemise vous allez Effectivement la vendre un consommateur Un client final donc vous la vendez Prenons pour hypothèse effectivement Vous la vendez pour 100 euros hors taxes Donc là de nouveau on va appliquer 20 % De tva ce qui nous fait un prix ttc de 120 euros Donc c’est 20 euros de tva vous avez Appliqué là sur le prix hors taxe c’est De la tva collectée j 1

Effectivement la tva La tva que vous allez payer à votre Fournisseur elle est neutre pour Puisqu’elle est déductible et la tva Collectée c’est celle que vous reverser à l’état donc finalement on fait la Balance 1 à la fin du mois puisque vous êtes déclarations mensuelles ou à faire La balance entre la tva collectée sur L’intégralité de vos ventes La tva déductible sur l’intégralité de Vos achats et là on hypothèse très Simple où vous avez fait qu’une qu’un Achat qu’une vente dans le mois et vous Avez effectivement 6 euros de tva Effectivement à reverser 1 / à l’état et à reverser on vient votre votre Déclaration mensuelle de tva voilà c’est Ce qui illustre effectivement ce Principe de neutralité de la tegra pour Pour vous puisque vous pouvez déduire la Tva sur vos achats ce qui est pas le cas De votre client final 1 ce petit ce Petit monsieur qui vous a acheté 120 Euros ttc sa chemise Il a payé 120 euros et demi il est hors De question que il dépose une Déclaration de tva pour récupérer pour Récupérer les 20 watts c’est là que vous Avez vous avez collecté 1 8 et ivement Il va supporter il va supporter L’intégralité de cet été et c’est bien Un impôt donc un direct je le redis 1 Parce que ce n’est pas l’état qui

Collectent directement cet impôt comme C’est le cas par exemple pour l’impôt Sur les sociétés mais c’est bien vous en Tant qu’entreprise à ce sujet de 6 à L’athéna qui allait collecter septennat Auprès des consommateurs et qu’ils Allaient la reverser à la fin du mois à Au trésor public Donc voilà pour ce petit point général Sur qu’est-ce que la la tva donc on va Refaire le point maintenant sur les Différents régimes de tva qui existe Alors j’ai mis à part un le régime de la Franchise en base qui suppose que vous N’êtes pas Redevable de la tva lorsque vous êtes en Franchise de base vous collectez pas T’aider à vous pouvez pas déduire la tva Sur vos achats de biens ou de Prestations de services Donc là on va se concentrer sur ceux D’entre vous qui sont effectivement en Droit de valdes à l’italien donc vous Pouvez avoir trois boîtes soumis à l’un De ces trois régimes sachant qu’ il est Plus intéressant aujourd’hui que vous Soyez au régime réel normal jusque là Présentation porte sur ce régime là donc Ces trois régimes premier régime qui Existe c’est le régime réel simplifié un Donc là effectivement comme son nom L’indiqué vous allez avoir des démarches Des obligations déclaratives en matière De tva qui sont simplifiés qui sont

Allégées 1 puisque vous allez déposer Deux déclarations deux avis d’un compte Au cours de l’année au mois de juillet Et au mois de décembre et vous déposerez Simplement une déclaration annuelle de Tela celle qu’on appelle là c’est à 12 Dont les quelques mois qui suivent votre Votre clôture Ensuite un régime qui nous intéresse Aujourd’hui c’est le régime réel normal Dans celui ci on va voir un petit peu Après qu’ils aient véritablement Concernés par ce régime là vous êtes Tenus de déposer une déclaration de tva Chaque mois 1 c’est effectivement 7 7 33 10 c à 3 et puis il ya une petite Variante ou à dire de ce régime réel Normal Dans l’hypothèse où sur une année Entière vous avez moins de 4000 euros de Tva du vous avez la possibilité pour Oddo pts et 1 c’est que c’est une option Il faut en faire la demande expresse à L’administration un d’opter pour ce Fameux régime mini réel ou l’a cette Fois-ci effectivement vous vos Obligations déclaratives sont un petit Peu allégée puisque vous ne disposez pas Des déclarations de tva chaque mois mais Vous déposer des déclarations de tva à Chaque trimestre Voilà pour ce qui est de ses trois Régime de tva sachant qu effectivement Celui qui nous intéresse principalement

C’est le régime réel normal qui suppose Le dépôt de déclarations mensuelles de Tva alors petite petite question avant De vraiment voir qui est concerné par ce Régime réel normal vous posez peut-être La question de vérifier votre régime de Tva Il se peut que vous écrivez votre Activité il ya peu de temps et vous Souvenez pas nécessairement des options Qui ont été choisis lors de la Constitution de votre société Donc dans ce cas là vous avez Effectivement deux méthodes pour Vérifier votre régime de tva première Méthode vous avez reçu votre mémento Fiscal -un donc vous allez pouvoir Consulter ce mémento fiscales donc c’est Un courrier de l’administration vous Avez reçu normalement après la création De votre de votre société votre Entreprise et qui finalement une sorte De carte d’identité fiscale de votre Société puisqu’elle résume le centre de Vos obligations en matière fiscale est Ce que vous êtes à l’impôt sur les Sociétés à l’import sont revenus à la Tva est ce que vous êtes en franchise en Base en régime réel simplifié en régime Réel normal et caetera et c1 ce document Normalement vous l’avez tous tous reçus Quoique il se peut que votre société Soit domicilié au siège de votre société Soit soit situé au à votre domicile

Personnel et vous n’ayez pas au moment Où ce courrier est arrivé que vous N’ayez pas inscrit sur votre boîte aux Lettres le nom de votre société il se Peut que les effectifs en vous n’ayez Pas reçu réellement ce document Normalement il vous a été envoyé mais se Peut qu’il y avait des erreurs de Réception de ce fait qu’a donc là si Vous êtes en régime réel simplifié ce Sera bien spécifié sur la tipp linke Géant pour ela en rouge tva régime réel Normal pardon ce qu’est ce qu’on vous a Remis aujourd’hui c’est le régime réel Normal Et puis si vous n’avez pas reçu ce Document ou si vous l’avez perdue s’ils Voulaient pas conserver ce qui est pas Bien faut conserver c’est toujours utile D’avoir sonné main taux fiscal Mais si vous l’avez si vous l’avez pas Reçue si vous n’avez plus pas de panique Il ya une deuxième méthode qui vous Permettra de vérifier votre régime de Tva C’est en vous connectant sur votre Espace professionnel sur impots.gouv.fr Corps si vous avez créé votre activité à 2 face aux récentes que votre compte Professionnel votre espace professionnel Sur un beau coin de move et été créé un Nouvel effet la démarche de création et Que qui soit que ce qu’ont été activé la Démarche se fait en deux temps d’abord

Vous faites une demande d’inscription et Ensuite vous recevez des codes D’activation par courrier donc si vous Avez accès à votre espace professionnel Vous allez pouvoir Une fois arrivé sur l’espace l’accueil De cet espace professionnel Allez dans la rubrique déclaré tva et à Ce moment là effectivement vous aurez eu Le récapitulatif Cet écran là qui va afficher leur équipe Récapitulatif pardon des déclarations Qui sont attendus par l’administration Fiscale Donc si vous êtes en régime réel normal Ce sera effectivement le type de Déclarations indiqué ce sera des 33 10 c à 3 et puis vous auriez vous aurez les Déclarations de décembre 2020 janvier 2020 janvier 2021 etc etc Et puis vous avez au delà de la liste Des déclarations vous avez tout au Sommet de la page rappelle effectivement De votre régime d’imposition c’est ce Que j’ai encadré la en double a Effectivement ça serait cris réel normal Si vous êtes bien au régime réel normal Que vous êtes tenus de déposer des Déclarations mensuelles de tva donc Maintenant qu’on a vu ce petit ce petit Point là on va rentrer un petit peu plus Dans le détail du régime réel normal et On va faire le point sur qui est Concerné par ce régime réel normal de

Tva Donc en principe 1 effectivement vous êtes concerné par ce régime de tva Si votre chiffre annuel hors tac l’autre Chiffre d’affaires pardon annuel hors Taxes de l’année précédente de l’année n – zain est supérieur à certains seuils Donc ce seuil les 818 euros si vous avez Une activité de vente vous êtes Commerçant par exemple fait du E-commerce de vente à consommer sur Place ou des prestations d’hébergement 1 Et puis si vous avez une autre activité De prestation de services vous êtes par Exemple free lance dans le domaine de L’informatique Donc tout haut d’autres tout au tout Autre domaine d’activité de conseil Conseil aux entreprises ou que sais-je Encore vous serez effectivement soumis Au régime réel normal de tva dès lors Que votre chiffre d’affaires annuel de L’année précédente est supérieure à Celle ce seuil de 2 147 milles euros Donc ça c’est effectivement les cas dans Lesquels vous êtes obligatoirement Soumis au régime rpt énorme Après je n’ai pas mentionné ici mais on Peut en parler rapidement à l’oral vous Pouvez très bien avoir un chiffre D’affaires inférieur ou pas votre Chiffre d’affaires parce que c’est L’année de votre création Il n’y a pas de y’a pas d’antériorité

Vous pouvez très bien avoir décidé D’opter pour le régime serait normale Vous pouvez très bien être créateur D’entreprise donc relevé en général par Principe de la franchise en base mais Avoir d’ores et déjà décidé d’opter pour être soumis à la selon ce fameux régime Réel normal Effectivement c’est c’est possible c’est Possible tout à fait et puis je je Rappelle effectivement à ce qu’on a ce Qu’on a vu quand je vous ai présenté les Trois régime de tva qui existe un Lorsque vous avez une tva due Inférieur à 4000 euros donc sur l’année Précédente Vous avez effectivement la possibilité D’opter pour ce fameux régime mini réel Et de déposer des déclarations de tva Trimestriels 1 ce qui vous permet D’alléger un petit peu vos obligations Déclaratives en matière de tva ensuite Je vois qu’à priori il n’y a pas deux il N’y a pas de question pour pour le Moment mais n’hésitez pas si vous avez La moindre question je suis là pour y Répondre il n’y a pas de n’y a pas de Problème je vais poursuivre et je garde Toujours un oeil sur sur le chat voir si Effectivement certains d’entre vous ont Une ou ou des questions alors on va Revenir sur effectivement la notion de Crédits de tva et sur le remboursement D’un crédit tv alors je faire peut-être

Une petite une petite parenthèse d’abord Un comment effectivement une calcul Finalement voté vea à reverser chaque Mois on va faire comme je vous L’expliquais sur la première fin l’une Des premières diapos ce petit schéma qui Vous expliquer qu est-ce que les caisses Qui était la tva on va faire la balance Entre la tva que vous avez collecté sur Vos ventes et la tva que vous avez vous Pouvez déduire sur vos achats de Prestations de services vous l’achat de Biens auprès de vos fournisseurs donc là Effectivement si cette balance elle est Positive Vous êtes en situation de teva débitrice 1 vous vous devez de la tva Vous devez reversés de la tva à L’administration fiscale au trésor Public Mais il peut arriver vous soyez en Situation de crédits de tva dans ce Cas-là ça signifie que vous avez moins De tva collectée que de tva déductible Est ce delta entre les deux cette Différence entre les deux c’est Effectivement ce qu’on appelle le crédit De tva Donc si vous avez un crédit tu es là ça Signifie finalement que vous avez une Créances vis-à-vis De trésor public c’est pas vous qui Devait verser de la tva trésor public Mais c’est bien le trésor public qui est

Censé vous restituer une certaine somme Un qui a eu quelque sorte dette envers Vous une dette de tva envers vous avez Une créances vis-à-vis de l’état Donc si vous avez vous êtes dans cette Situation là de crédits de tva Bien entendu vous avez la possibilité éventuellement de vous faire rembourser Ce crédit est bien après si c’est sur un Titre à titre exceptionnel parce que par Exemple au mois de décembre 2020 vous Avez vous avez fait un gros Investissement et donc effectivement ça A gonflé votre tva déductible sur ce Mois là mais qu’après sur les mois qui Suivent vous allez de les retrouver une Situation normale où vous aurez un an ce Sont deux crédités maps à une situation Normale mais vous allez retrouver une Situation dans laquelle votre télé a Collecté va redevenir supérieur à voter Là d’une cible pas forcément la peine de Demander un remboursement de crédit de Tva ce crédit téva vous pourrez l’imputé Sur sur les déclarations futures nous Inquiétez pas vous récupérez d’une façon Ou d’une autre ce crédit de tva mais en Tout cas si vous décidez de demander Remboursement de ce crédit thé vert il Ya quand même des conditions à remplir Pour pouvoir bénéficier de ce Remboursement de crédits tva donc déjà Par principe effectivement le Remboursement il se fait à la fin de

L’année donc effectivement avec le dépôt De votre déclaration des dates décembre Donc celle que vous allez faire là dans L’est dans les jours à venir Ah et vous aurez le droit de demander ce Remboursement de crédit de tva à partir Du moment où il est au moins égal à 150 Euros 1 Et puis il ya une autre possibilité C’est éventuellement ou de solliciter à Un remboursement mensuel d’un crédit tva Alors là c’est un petit peu plus Compliqué oui et non c’est à dire Qu’effectivement vous aurez le droit de Demander ce remboursement de crédits tva à partir du moment cette fois ci où il Est au moins égal à 760 euros Donc effectivement typiquement c’est Vous avez un crédit de tva c’est Important parce que comme je vous le Disais tout à l’heure sur un mois Données de l’année vous avez fait un Investissement relativement au lundi Moins important et vous retrouvez avec Un crédit de tva [Musique] C’est assez conséquent un cadeau moins 760 euros Donc si vous êtes effectivement dans L’une de ces deux situations là vous Avez la possibilité de demander Effectivement le remboursement de crédit De tva et ça se fait donc sur un

Formulaire spécial sur une déclaration Spéciale qu’on appelle la 35 19 Sd vous allez trans même que vous allez Joindre à votre déclaration mensuelle de Thé vert votre sia 3 et attention Lorsque vous faites une première demande De remboursement de crédit de tva L’administration va être un petit peu Plus tatillonne ou vigilante Lorsqu’elle va étudier votre votre Demande de remboursement d’un crédit de Tva Il n’y a de fortes chances même de très Fortes chances qu’elle vous demande Effectivement le relevé des factures D’achat voire même de l’art de lui Transmettre certaines des factures D’achat pour qu’elles s’assurent que Ceux crédités là existe réellement et Qu’elle va pas vous remboursez [Musique] 160 ou 800 euros de tva alors qu’en fait Ceux crédités là n’existe pas c’est une Mesure de contrôle qui existent pour S’assurer de la réalité de ce crédit de Tva c’est assez normal Effectivement alors on a fait donc le Tour un de ses premières parties un Petit peu un petit peu général est un Petit peu théorique 1 qui vous permette J’espère de comprendre un petit peu Mieux Qu’est ce que la tva et comment Fonctionne le régime réel normal de tva

Maintenant on va rentrer dans une partie Un petit peu plus pratique comme je Voulais annoncé en tout début de Webinars en vous montrant en pratique Comment vous allez pouvoir effectivement Déclaré dans un premier temps votre thé Bien si vous êtes au régime réel normal Et payer ensuite 7,7 tva alors sur la Déclaration effectivement de la tva en Pratique comment ça se passe Effectivement lorsque vous êtes client Chez nous chez 12 Vous savez que nous ne réalisons pas Directement vos déclarations de tva pour Vous mais nous vous accompagnons dans la Réalisation de ces déclarations n’aident Pas vous n’êtes pas seuls vous savez en Principe comment comment remplir quoi Quoi remplir il ya ce fameux formulaire Dax et saint dead à la déclaration est Disponible sur votre onglet déclarations Dans double plainte fictivement pour ce Qui nous concerne c’est la déclaration De décembre 2020 vous allez pouvoir Afficher en cliquant sur afficher vous Avez effectivement les données Nécessaires à votre déclaration de tva Décembre 2020 qui vont vous êtes mise à Disposition donc effectivement le plus Simple lorsque vous voulez faire votre Déclaration de tva c’est bien d’avoir ou Ouvert en parallèle à la fois vos Troubles et déclarations dont Bulls et votre votre compte

Professionnel votre espace professionnel Sur un peu con de bouffe Alors je voulais revenir sur une petite Situation qui peut éventuellement vous Arriver là vous voyez j’ai j’ai récupéré Un petit un petit extrait une petite Capture d’écran sur laquelle le la Déclaration de décembre 2020 est noté Comme bouquet et lorsque c’est le cas Vous allez avoir encore une fois que Vous affichez le formulaire vous cliquez Sur le petit bouton afficher la sur la Droite vous allez avoir encore un petit Message dans un petit encadré rouge Rouge orangé qui vous indique Qu’effectivement votre déclaration de Tva ne peut pas être fait en l’état Parce que vous n’avez pas valider L’intégralité des opérations de la Période Donc là pour ce qui nous concerne les Opérations du 1er décembre au 31 Décembre 2020 donc lorsque vous avez ce Petit message bloqués déjà si vous allez Vous approchez votre souris du tutu Bloqué vous allez avoir cette petite Encadrent iru gris qui vous explique Pourquoi votre déclaration est bloquée Et pourquoi il faut pas la faire en L’état 1 donc quand vous êtes dans cette Situation là c’est assez acheter simple Il suffit de retourner au préalable dans Votre onglet comptabilité de valider la

Ou les dernières opérations qui restent Qui restent à valider et une fois que Celle ci valide et catégoriser est Validé vous allez voir que le bloquer Disparaît le petit encadré rouge orangé Dans le formulaire d’être dead à la Déclaration disparaît et vous pourrez Très très rapidement à faire votre votre Déclaration tva y aura pas de souci Après s’il ya des soucis sur la Catégorisation il faut pas à cela il Faut pas rester bloqué 1 il faut nous Contacter contacté mes collègues Comptable via le tchat Une heure indiqué que vous avez un Problème sur telle opération vous savez Pas trop comment la catégoriser Qu’est-ce que qu’est ce qu’il faut faire Donc voilà pour cette petite situation Particulière où vous pouvez Potentiellement avoir une déclaration Qui affiché comme bloquée donc une fois Qu’on a passé cet obstacle on a bien un Goût tout et tout et en vagues de tout écart et toutes les opérations de la Période sont validés vous allez pouvoir Effectivement afficher le formulaire Dead à la déclaration qui se présente Comme ça il reprend finalement la Présentation de vos déclarations de Telagh de les retrouver sur sur un gros Point noir de votre 33 10 c’est à troyes En vous indiquant ligne une main il faut Remplir tels chiffres ligne 2 ligne etc

Et vous avez finalement plus qu’à Reporter les données qui sont sur ce Formulaire dead à la déclaration dans Votre espace sur vos déclarations de tva Dans votre espace professionnel sur un Beau penguins c’est ni plus ni moins que Du copier coller entre entre guillemets Il n’y a pas de calcul à faire ne vous Inquiétez pas tous les calculs ces Doubles ce qui les gère normalement il N’y a pas de difficultés particulières à Réaliser cette déclaration de tva en Pratique quoi qu’il en soit si vous Réalisez votre première déclaration teva N’hésitez pas s’il ya un blocage si Voilà il ya quelque chose dont vous N’êtes pas sûr là encore vous avez la Possibilité de nous joindre Il ya sous la roue vous assistera pour Réaliser cette première déclaration de Tva mais en principe ça pose pas trop de Difficultés et vous arrivez sens sans Souci Donc voilà comment ça marche lorsque Vous êtes sur 12 Maintenant je voulais dit cette Déclaration elle est à faire Manuellement par vos propres moyens sur Votre espace professionnel sur Impots.gouv.fr tivement première étape Il faut vous connecter à cet espace Professionnel Une fois que vous êtes connecté excusez Moi vous allez effectivement arriver sur

Cet accueil de l’espace professionnel Sur impots.gouv.fr les déclarer la tva Vous allez allez dans la rubrique Déclaré et choisir naturellement tva Vous allez arriver ensuite sur cet écran Alors ça peut être le cas ce n’est pas Forcément systématiquement le cas tout Dépend il se peut que vous ayez un Espace professionnel qui vous permettent De gérer vos obligations fiscales liées à plusieurs entreprises c’est tout à Fait possible donc là effectivement on Vous demandera de choisir la société D’entreprises concernées importé cliquez Sur sur déclaré une fois que vous avez Passé cette étape là vous accédez Effectivement à céder kroll ac je vous Ai déjà présenté tout à l’heure qui vous Permet de voir l’ensemble des Déclarations de tva qui sont attendus Par l’administration Vous allez revoir quelques déclarations Passées et normalement vous verrez que Dans la colonne tout à tout à droite Vous aurez indiqué la date de dépôt en La date à laquelle vous avez Effectivement effectuer cette Déclaration de tva novembre 2020 D’octobre 2001 par exemple Donc là effectivement vous allez Sélectionnés pour ce qui nous concerne La aujourd’hui au mi janvier 2021 la Déclaration de tema de décembre 2020 il Suffit de cliquer sur sur sur ces

Déclarations la De valider par la suite une fois que Vous êtes vous avez fait ça vous arrivez Dans le formulaire de déclaration donc Formulaire 33 10 c à trois ans lui même Un qui est la copie à lille découle des Couleurs un petit peu différente mais Qui est la copie conforme du formulaire Dead à la déclaration qu on vous fournit Dans doute dans votre onglet déclaration Donc là il vous suffit simplement de Reporter les éléments de votre aide à la Déclaration pour trouver dans 12 sur L’onglet déclaration sur ce fameux Formulaire 33 10 c à 3 sur Impots.gouv.fr cision vous voyez qu’il Ya des cases qui sont blanches Donc ça c’est des cas ce que vous pouvez Remplir alors elles sont pas forcément Toutes à remplir par exemple dans dans Le formulaire que j’avais que j’ai pris Tout à la main je vais revenir un petit Peu en arrière Hop voyez le formulaire la la la ligne Une aile et à remplir avec dix mille Deux cents euros Par contre les lignes suivantes de 2 à 3 3 c est ca l était pas forcément elle ne S’était pas remplir donc effectivement Là vous les laissez vous les laisser sur Un beau point goût vous laisser ces Cases blanches d’allemands vierge ya pas Forcément nécessité de mettre 1 0 un peu Importe ça dépend des opérations que

Vous avez vous avez réalisé au cours de Nos cours du mois de décembre 2020 et Puis vous voyez cas aussi de une autre Un autre type de cases c’est les casses Qui sont grises et donc celle ci vous Verrez vous n’avez pas la possibilité de Les remplir Tout simplement parce qu’en fait elles Sont automatiquement alimenter en Fonction de ce que vous avez rempli plus Haut dans les cases blanches cd4 qui Géra nous permettent de faire un total Donc là pas de souci une fois que vous Avez rempli votre votre déclaration Donc vous refaites une petite relecture Pour vous assurer que c’est bien Conforme aux données qu’on vous a mis à Disposition sur sur google et vous Pouvez ensuite valider votre déclaration De tva alors jatte Votre attention sur un point 1 pour ceux D’entre vous qui vont faire leur Déclaration de tva du mois de janvier 2020 il se peut qu’une petite parenthèse Il se peut que vous ayez un véhicule de Société ou un véhicule personnel que Vous utiliser à des fins Professionnelles donc là vous entrez Dans le champ d’une taxe particulière la Taxe sur les véhicules de société Attention parce que cette taxe sur les Véhicules de société elle se déclare en Même temps que votre tva Il faudra à ce moment là une fois que

Vous avez rempli ce cet écran là cliquez Sur le troisième onglet 33 10 ha pour Remplir Effectivement votre vos déclarations de Terrain en tout cas si vous êtes Concerné Ne vous inquiétez pas là encore vous Allez accompagner par double dans la Réalisation de cette cette déclaration De taxe sur les véhicules de société Puisque dans votre onglet déclaration Vous verrez que la déclaration de Décembre 2020 elle est présente et un Petit peu différemment des déclarations Des mois précédents et il est moins sûr Puisque vous avez d’abord les Informations nécessaires aux et la Déclaration de dévots de tva et ensuite Dans un deuxième Une deuxième partie un deuxième bloc de Ce formulaire de dead à la déclaration Vous avez les informations nécessaires Pour remplir votre déclaration tvs Sachant que il ya effectivement deux Petites cases à remplir ça va assez vite C’est pas très compliqué si vous êtes Concerné donc voilà pour cette petite Parenthèse cette petite digression sur Sur la tvs sachez que on a aussi un Webinar sur le sujet n’hésitez pas N’hésitez pas à vous inscrire je pense Qu’une prochaine session sera programmée D’ici aux disciples j’en reviens à notre Déclaration tva c’est ce qui nous

Concerne principalement aujourd’hui donc Une fois que vous avez rempli votre Déclaration mensuelle de tva que vous Avez validé le formulaire vous avez Effectivement le récapitulatif de votre Saisie qui s’applique qui s’affiche 1 Donc l’appareil dernier petit contrôle Visuel pour s’assurer que vous avez pas Fait d’erreur de frappe ou quoi que ce Soit vous avez bien rempli toutes toutes Les toutes les cases nécessaire et Ensuite il suffit tout simplement de Valider une fois que vous avez validé il Vous restera plus qu’une étape Importante quand même c’est Effectivement de signer et d’envoyer Votre déclaration tva parce que tant que Vous n’avez pas signé et envoyer votre Déclaration de tva ça signifie que la Déclaration elle n’est pas enregistrée Par l’administration fiscale elle est Considérée comme non réalisé 1 donc il Faut pas il faut obliger ces il faut pas Oublier cette étape une fois axa et cela Est fait vous êtes informés de Finalement la bonne prise en compte de Votre déclaration des cas Parce que vous recevez enfin vous voyez Affiché plutôt directement sur l’écran Suivant l’accusé de réception de votre Déclaration de tva donc cet accusé de Réception vous avez la possibilité et C’est même je devrais dire le devoir de

Le sauvegarder alors à minima dont Sauvegarder une copie en pdf 1 c’est Tout à fait suffisant et éventuellement Si vous avez un classeur dans lequel Vous stocker l’intégralité de de vos Documents en matière fiscale Administrative peu importe vous pouvez Imprimer une copie papier ont conservé Une copie pâquis 1 Mais effectivement je vous dis que c’est Un devoir entre autres guy n’est parce Que vous le verrez un par la suite on Vous demande une fois que vous avez Réalisé vos déclarations directes vous êtes payé votre tva d’attaché sur 12 les Justificatifs qui vont nous prouver que Vous avez effectivement réaliser vos vos Déclarations qui est bien que vous êtes Un jour de vos obligations déclaratives Parce que doit effectivement suivre le Fait que vous remplissez bien vos Obligations et si c’est pas le cas vous Rappelez attention vous avez oublié de Faire 7d La ration où il semble que vous n’ayez Pas fait cette déclaration qu’est ce Qu’il en est ce que vous allez me dire D’acheter chez vos justificatifs à ce Moment là c’est pas grave il suffit de Les attacher nous prévenir il n’y a pas De y’a pas de soucis cet écran de 6 il Prêt il permet également d’accéder Directement au paiement de la tva Puisque vous avez deux petits boutons

Payer le premier qui se situe là dans la Petite barbe bleue j’ai entouré en rouge Et puis le second tout en bas de la page Légalement en dessous et au rouge Donc là vous pouvez directement dans la Foulée de vos déclarations réalisées le Paiement de votre thé bien mais vous Pouvez très bien décider tant que vous Respectez les dates limites de dépôt et Paiement la déclaration décidé de Revenir payer votre tv là dans quelques Jours Pas de souci donc dans ce cas là Effectivement vous avez la possibilité De faire donc là vous vous reconnecter Bien évidemment sur votre espace Professionnel sur impots gouv fr les Choisir dans la rubrique payer tu es Bien on va ensuite vous demandé de Sélectionner l’activité concerner Potentiellement et de cliquer sur sur Pays là rien de rien de très compliqué Ensuite vous allez avoir sur cet écran Leur équipe Récapitulatif de l’ensemble des Déclarations où vous avez déposé Dernièrement et pour lesquels le Paiement d’une tva est attendue donc là Effectivement il suffit tout simplement De cliquer sur la déclaration concernés On va vous réafficher un certain nombre D’informations sur cette déclaration en Vous disant qu’elles concernent la Période de décembre 2020 que c’est une

Déclaration dont 33 10 et a3 que vous Avez déposé en date du N’importe quoi ça de janvier 2021 à 23h25 parce que vous êtes un couche-tard On va vous rappeler le montant total de La tva que vous devez simplement les Informations essentielles 1 sur 7 sur Cette déclaration Donc là il suffit de prendre Connaissance de ces informations Principe la pâte à des rares à et de Confirmer une fois que vous avez Confirmé vous allez rentrer vraiment Dans le paiement de votre votre tva non Paiement qui va serre par un prélèvement Sur votre compte bancaire Professionnelle qui a été enregistrée Sur impots.gouv.fr Il se peut que vous avez vous ayez sur Cet écran simplement une ligne avec un Seul compte bancaire donc là il suffit De lui je crois qu’à une petite coche Sur l’art sur la droite ou gauche Il suffit de cliquer sur ce compte là et De confirmer un mais il se peut que vous Ayez plusieurs comptes bancaires Professionnels et que vous les ayez tous Enregistrés sur impots.gouv.fr vous avez La possibilité de répartir le paiement De voûte tva entre ces deux trois Comptes bancaires ça peut éventuellement Vous éviter d’avoir à faire un virement De compte un compte pour pour ajuster le Solde de la provision votre compte

Bancaire poupée pour payer votre tv Voilà simple simple faculté donc dans ce Cas là effectivement sur la colonne là Dans la deuxième partie dans le tableau Vous avez différentes différentes lignes Vous allez rentrer sur la colonne tout à Droite sur le compte Référencé fr machin qui est de telle Banque Je souhaite payer bon c’est pas moi 250 Euros de tva Et puis sur le deuxième compte je Souhaite payer 750 euros de tva parce Que je dois au total reverser 1000 euros De tva l’administration c’est une Faculté qui vous est offerte J’suis pas une obligation de faire comme ça Quoi qu’il en soit ensuite une fois que Vous avez rentrée ces informations Vous êtes simplement sélectionner le Compte bancaire concernée vous allez Avoir de nouveau le récapitulatif de Votre saisie un qui va vous permettre de Contrôler qui a pas d’erreur c’est bien Conforme à ce que vous souhaitez faire Ou là vous où vous contrôlez Effectivement ce second tableau vous Assurer qu effectivement les Prélèvements effectués sur les deux ou Trois comptes bancaires vous avez Correspondent bien au total de la tva Vous vous devez vous n’avez pas oublié Quelques quelques dizaines ou centaines

D’euros ce serait ce serait dommage et Vous confirmer par la suite une fois que Vous avez compris semblait vous avez Effectivement comme pour la déclaration Un accusé de réception de votre paiement Donc là encore sauvegarder ou imprimer Cet accusé de réception vous qu’à Sauvegarder au moins une copie pdf de Cet accusé de réception de votre Paiement puisque dernière partie de Notre présentation on va pouvoir on va Vous demander dans un dernier temps D’attacher vos documents justificatifs Dans 12 donc effectivement là vous allez Retourner sur votre onglet déclarations Dans doug vous faites défiler votre Formulaire dead à la déclaration Décembre 2020 et comme ont classiquement Vous retrouvez la possibilité mêmes C’est une c’est une nécessité d’attacher Le résumé du formulaire d’attaché L’accusé de réception de la déclaration Et d’accuser d’attaché pardon le L’accusé réception du paiement de la tva C’est assez simple et à ce moment là une Fois que c’est fait vous allez pouvoir Valider effectivement le formulaire et Votre déclaration sera bien considéré Comme réalisé sur un pont rouge et Réalisez vous n’aurez bien je devrais Bien transmis l’information que vous Avez réalisé aux déclarations de tva Tandis qu’on saura que vous êtes Effectivement à jour 2

Vos obligations déclaratives en matière De tva donc voilà pour ce qui était de Cette présentation du fonctionnement Quelque part de la déclaration de tva Mensuel alors je vous propose de vous Laisser quelques petits instants pour Voir s’il y a parmi vous quelqu’un qui Aurait éventuellement une question alors Appris en mai je pense pas que ce soit Le cas alors j’espère que cette Présentation était clair vous a permis De comprendre un petit peu mieux 1 comment fonctionnait le régime réel Normal de tva Quelles étaient vos obligations Déclaratives et comment remplir ses Obligations déclaratives en tout cas je Vous remercie de votre participation de Votre écoute Vous savez quoi qu’il arrive que ou Reste reste disponible pour répondre à Vos questions Soit par par téléphone si c’est une Question urgente en joignant une table De garde soient effectivement nous Joignons bien via le chat à saché petit Avertissement On est sur une période de pic de Sollicitations parce que beaucoup D’entre vous le clôturent leur à leur Exercice là au 31 décembre 2019 et de Son 2019 et 2020 au 31 décembre 2020 et Donc Un certain nombre de questions qui

Effectivement il ya pas mal de Sollicitations ce qui peut effectivement Entraîner des délais de réponse un petit Peu plus long on s’en excuse on fait le Maximum pour résorber sa et en tout état De cause vous inquiétez pas si vous avez Posé une question On vous y répondra même si ça prend un Petit peu plus de temps et bien à ce Moment là pas de question je vous Propose donc terminer ce webinar je vous Remercie encore pour votre participation

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