BIC 2/2 : produits et charges – TOUT savoir sur l’impĂŽt sur le revenu – Ep.5 🎓

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Une trĂšs bonne base pour vous aider Ă  comprendre cet impĂŽt complexe qui obĂ©it Ă  de nombreuses rĂšgles et Ă©tapes avant son calcul đŸ€©

Dans ce 5Úme épisode, on vous explique en détail :
👉 les produits considĂ©rĂ©s dans le calcul des BĂ©nĂ©fices Industriels et Commerciaux
👉 les charges dĂ©ductibles du rĂ©sultat dans le calcul des BIC

Au programme :
00:00 – Introduction
00:29 – Rappel : dĂ©finition des BĂ©nĂ©fices Industriels et Commerciaux (BIC)
00:39 – 1/ Les produits considĂ©rĂ©s dans le calcul des BĂ©nĂ©fices Industriels et Commerciaux (BIC)
00:48 – Les produits d’exploitation dans le cadre des BIC
00:55 – Les produits accessoires dans le cadre des BIC
01:10 – Les produits exceptionnels dans le cadre des BIC
01:21 – Le stock dans le cadre des BIC
02:13 – 2/ Les charges dĂ©ductibles du rĂ©sultat dans le calcul des BIC
02:34 – 1Ăšre catĂ©gorie : les charges courantes
06:08 – 2Ăšme catĂ©gorie : les amortissements
09:10 – 3Ăšme catĂ©gorie : les provisions pour charges et provisions pour dĂ©prĂ©ciation

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Bonjour Ă  toutes et Ă  tous et bienvenue Sur cette nouvelle vidĂ©o de la sĂ©rie ImpĂŽt sur le revenu au programme D’aujourd’hui nous continuons Ă  parler Du rĂ©gime des bĂ©nĂ©fices industriels et Commerciaux et plus particuliĂšrement des Produits et charges Ă  prendre en compte Pour leur calcul allez c’est parti [Musique] [Musique] Comme dĂ©fini dans la vidĂ©o prĂ©cĂ©dente le RĂ©gime des pays c est un rĂ©gime trĂšs Vaste qui englobe toute une sĂ©rie D’activitĂ©s industrielles commerciales Et artisanales Je vous invite Ă  la regarder si ce n’est Pas dĂ©jĂ  le cas voyons d’abord dans un Premier temps les rĂšgles relatives aux Produits qui seront pris en ConsidĂ©ration dans le calcul des pays S’est il existe trois types de produits Tout d’abord les produits d’exploitation C’est-Ă -dire les recettes issues de L’activitĂ© de l’entreprise et donc ses Ventes oĂč ses prestations services on Trouve Ă©galement les produits Accessoires comme je vous l’avais Ă©voquĂ© PrĂ©cĂ©demment ce sont les bĂ©nĂ©fices Provenant d’activitĂ©s diffĂ©rentes de L’activitĂ© principale de votre Entreprise il faut cependant qu’il Existe un lien Ă©troit entre ces deux ActivitĂ©s et que l’activitĂ© commerciale Ou industrielle reste prĂ©pondĂ©rante on

Trouve enfin dans les produits Imposables obĂ©issent et les produits Exceptionnels qui sont par exemple les Subventions perçues par une entreprise Ou encore les dons ou legs dont elle Serait bĂ©nĂ©ficiaire parlons maintenant D’un point un peu plus technique qui Peut ĂȘtre difficile Ă  cerner pour les Entrepreneurs celui des stocks l’article 38 du cgi dispose que le bĂ©nĂ©fice net Imposable 50 de la variation de l’actif Entre la clĂŽture et l’ouverture de L’exercice les stocks faisant partie de L’actif leur variation doit NĂ©cessairement ĂȘtre prise en compte dans La dĂ©termination du rĂ©sultat imposable La variation de valeur des stocks entre Le dĂ©but et la fin de l’exercice sera Donc imposables si elle est positive Concernant les stocks ils comprennent Notamment les marchandises matiĂšres PremiĂšres fournitures consommables et Production en cours ils doivent Ă©galement ĂȘtre la propriĂ©tĂ© de L’entreprise et leur vente en l’Ă©tat ou AprĂšs transformation doit permettre de RĂ©aliser un bĂ©nĂ©fice d’exploitation Prenons un exemple la sarl dupont martin PossĂšde 200 euros de stocks en dĂ©but D’exercice et 300 euros Ă  la fin dans ce Cas la diffĂ©rence de 100 euros rentrera Dans le calcul du produit des pays c’est Carla varia on est positive maintenant Que nous avons dĂ©fini les produits de

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L’entreprise nous allons nous pencher Sur les charges qui peuvent ĂȘtre DĂ©duites du rĂ©sultat afin de dĂ©terminer Le bĂ©nĂ©fice net imposable je vous le Rappelle le bĂ©nĂ©fice imposable est Ă©tablie aprĂšs dĂ©duction de toutes les Charges supportĂ©es par l’entreprise ces Charges dĂ©ductibles comprennent les Frais gĂ©nĂ©raux et charges courantes les Amortissements et enfin les provisions Commençons par parler des charges Courantes celle ci regroupe les dĂ©penses LiĂ©es Ă  l’activitĂ© de l’entreprise et Inclut entre autres les achats de biens Et services nĂ©cessaires Ă  l’exploitation D’un point de vue fiscal une charge doit Remplir trois conditions pour ĂȘtre DĂ©ductibles D’abord elle doit entraĂźner une Diminution de l’actif net de L’entreprise comme par exemple votre Facture d’Ă©lectricitĂ© ou les fournitures De bureau Ă  cet effet j’attire votre Attention sur le fait que l’achat d’un Ordinateur portable par exemple n’est Pas une charge pour votre entreprise Mais plutĂŽt une immobilisation mais nous Reviendrons sur ce point ensuite la Charge doit ĂȘtre exposĂ© dans l’intĂ©rĂȘt De l’exploitation et donc relever d’une Gestion normale de l’entreprise enfin Elle doit ĂȘtre rĂ©guliĂšrement inscrits en ComptabilitĂ© et justifier de piĂšces en Principe la grande majoritĂ© des charges

DĂ©ductibles d’un point de vue comptable Le sont Ă©galement du rĂ©sultat fiscal Elles suivent donc le mĂȘme traitement Cependant certaines exceptions existent Et comme ces charges sont dĂ©duites Comptablement du rĂ©sultat elles devront ĂȘtre rajoutĂ©s dans le rĂ©sultat fiscal Imposable c’est ce qu’on appelle une RĂ©intĂ©gration extra comptable on trouve Parmi ces charges devant ĂȘtre rĂ©intĂ©grĂ©s Notamment les amendes transaction et PĂ©nalitĂ©s de toutes sortes car bien que DĂ©ductibles comptablement elles ne le Sont pas d’un point de vue fiscal on Trouve encore et c’est le plus frĂ©quent Les dĂ©penses a quittĂ© en contradiction Avec l’intĂ©rĂȘt social que ce soit par DĂ©termination de la loi comme par Exemple les dĂ©penses il ya un bateau de Plaisance ou bien par les tribunaux en Application de la thĂ©orie de l’acte Anormal de gestion au sens fiscal l’acte Anormal de gestion peut ĂȘtre dĂ©finie Comme une opĂ©ration rĂ©alisĂ©e par L’entreprise mais contraire Ă  son IntĂ©rĂȘt social comme une dĂ©pense d’ordre Personnel prise en charge par une SociĂ©tĂ© ou une dĂ©pense excessive dans Cette situation la charge ne sera pas DĂ©ductible fiscalement et devra donc ĂȘtre rĂ©intĂ©grĂ©s au rĂ©sultat imposable Donnant un exemple ce sera plus simple Ă  Comprendre monsieur dupont dirigeants de Sa sociĂ©tĂ© fait rĂ©aliser des travaux

Dans son appartement personnel payĂ© par Sa sociĂ©tĂ© outre le fait qu’il puisse ĂȘtre poursuivi pĂ©nalement pour abus de Bien social Un point de vue purement fiscal on va ConsidĂ©rer que cette dĂ©pense constitue Un acte anormal de gestion et ne sera Pas dĂ©ductible imaginons que le rĂ©sultat De la sociĂ©tĂ© soit 200000 euros et que Les travaux ont coĂ»tĂ© 5000 euros Comptablement le rĂ©sultat sera donc de 95 mille euros puisque la sociĂ©tĂ© api Une charge de cinq mille euros cependant Fiscalement cette charge de brad est RĂ©intĂ©grĂ©e au rĂ©sultat fiscal qui sera Donc deux cent mille euros il serait Impossible de dresser une liste complĂšte De toutes les dĂ©penses liĂ©es Ă  L’activitĂ© d’une entreprise mais en RĂšgle gĂ©nĂ©rale on y trouve les frais Financiers comme les intĂ©rĂȘts d’emprunt Les frais de location par exemple les Loyers versĂ©s pour des locaux les primes D’assurance les frais courants tels que Le tĂ©lĂ©phone ou la documentation et les Frais de personnel ainsi que les charges Sociales pour n’en nommer que quelques Unes attention cependant concernant les Frais de personnel les salaires Ă©ventuellement versĂ©s par un Entrepreneur individuel ou par une SociĂ©tĂ© soumise Ă  lierre ppa son Dirigeant ne sont jamais dĂ©ductible du RĂ©sultat fiscal et doivent ĂȘtre

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RĂ©intĂ©grĂ©s dans le rĂ©sultat de L’entreprise par exemple la sociĂ©tĂ© AlliĂšres sarl dupont est dirigĂ©e par Monsieur dupont et emploie Ă©galement un SalariĂ© elle rĂ©alise un bĂ©nĂ©fice de 100 Mille euros sur l’annĂ©e et elle verse un Salaire de 24 mille euros Ă  son salariĂ© Monsieur dupont se verse Ă©galement une RĂ©munĂ©ration au titre de ses fonctions De dirigeant de 30000 euros Comptablement le rĂ©sultat de la sociĂ©tĂ© Sera Ă©gal Ă  100 mille euros – 54 mille Euros donc ce 46000 euros mais comme le Salaire du dirigeant d’une entreprise Individuelle ou d’une sociĂ©tĂ© soumise Ă  Lierre pp ce qui est le cas n’est pas DĂ©ductible il faudra rĂ©intĂ©grer la RĂ©munĂ©ration de monsieur dupont dans le RĂ©sultat imposable donc le rĂ©sultat au Sens fiscal devra ĂȘtre majorĂ© de sa RĂ©munĂ©ration soit 46 mille euros + 30000 Euros ceux qui font 76 mille euros de BĂ©nĂ©fices nets imposables au nom de Monsieur dupont dans la catĂ©gorie d BaissĂ© Passons maintenant Ă  la deuxiĂšme CatĂ©gorie des charges dĂ©ductibles celle Des amortissements Ă  la diffĂ©rence des Charges qui implique une diminution de L’actif de l’entreprise certaines DĂ©penses implique une majoration de L’actif par l’entrĂ©e d’un bien comme par Exemple l’achat de mobilier ou d’un Nouvel ordinateur ces types de charges

Pour alors l’objet d’un amortissement Qui n’est rien d’autre que l’Ă©talement Dans le temps de la dĂ©prĂ©ciation d’un Bien prĂ©cision toutefois par mesure de TolĂ©rance l’administration fiscale admet Que les entreprises peuvent inclure dans Les charges immĂ©diatement des ducs cible Les matĂ©riels de bureau et mobilier dont Le prix d’achat unitaire et hors taxes N’excĂšde pas 500 euros ainsi l’achat D’un bureau par exemple dont le prix Serait infĂ©rieur Ă  500 euros pourra ImmĂ©diatement et dĂ©duit en charge et non Inscrits comme une immobilisation Faisant l’objet d’un amortissement pour Les biens sujet Ă  amortissement on ProcĂ©dera alors Ă  la rĂ©partition de sa Valeur sur sa durĂ©e d’utilisation prĂ©vu Par l’entreprise Ă  condition que celles Ci soient limitĂ©s dans le temps Ă  raison De son usure physique technique ou Juridique par exemple un ordinateur Portable Ă  une durĂ©e de vie de quelques AnnĂ©es donc sa perte de valeur due Ă  son Usure sera Ă©talĂ© dans le temps et imputĂ© Sur plusieurs exercices attention ne Sont donc amortissable d’un point de vue Fiscal que les Ă©lĂ©ments d’actif qui ont Une durĂ©e d’utilisation limitĂ© ainsi il Est possible d’amortir l’achat d’une Machine industrielle car sa durĂ©e D’utilisation est prĂ©vu pour plusieurs AnnĂ©es al’inverse l’achat de fournitures De bureau comme des stylos ou des

Ramettes de papier ne pourront pas ĂȘtre Amorti car elles seront consommĂ©s Rapidement et donc dĂ©duit en charge les Biens pouvant faire l’objet d’un Amortissement sont appelĂ©s des Immobilisations et elles peuvent ĂȘtre Corporel comme les biens meubles ou Immeubles ou incorporelles comme par Exemple les marques et brevets petite PrĂ©cision certaines dĂ©penses importantes Qui ont pour effet d’augmenter la valeur D’un bien ou sa durĂ©e d’utilisation et Qui excĂšde la simple rĂ©paration doivent Ă©galement ĂȘtre un mortier par exemple la Sas martin possĂšde un bĂątiment Industriel et doit refaire la toiture Comme cela va prolonger la durĂ©e D’utilisation du bĂątiment et que la DĂ©pense est importante ces travaux Feront l’objet d’un plan d’amortissement IndĂ©pendant de celui du bĂątiment Fiscalement les amortissements ne sont DĂ©ductibles pour l’assiette de l’impĂŽt Que dans la mesure oĂč vous l’imaginez Bien ils remplissent un certain nombre De conditions par exemple une marque ne Pourra en principe pas ĂȘtre amorti car Elle ne subit pas d’usure du autant au Contraire d’un ordinateur L’amortissement doit Ă©galement Correspondre Ă  la dĂ©prĂ©ciation effective Du bien par exemple il n’est pas Possible d’amortir un bĂątiment sur une Trop courte durĂ©e alors que celui-ci par

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Nature est prĂ©vu pour ĂȘtre utilisĂ© Durant de nombreuses annĂ©es et enfin Comme d’habitude l’amortissement doit ĂȘtre comptabilisĂ© petite parenthĂšse sur La mĂ©thode de calcul des amortissements Car vous verrez qu’elle a son incidence Fiscale sans rentrer trop dans les DĂ©tails il est utile de comprendre qu’il Y a 2 mĂ©thode d’amortissement nle r qui Enregistre la dĂ©prĂ©ciation de maniĂšre HomogĂšne dans le temps et une dĂ©gressive Qui prĂ©sente l’avantagĂ© de pouvoir DĂ©duire des sommes plus importantes au DĂ©but du plan d’amortissement le choix De la mĂ©thode aura donc forcĂ©ment un Impact sur votre imposition dernier Point concernant l’amortissement DĂ©gressif celui ci ne peut s’appliquer Que pour les biens neufs et dont la DurĂ©e d’utilisation est supĂ©rieure Ă  Trois ans passons maintenant Ă  la TroisiĂšme et derniĂšre catĂ©gorie des Charges dĂ©ductibles les provisions pour Charges et les provisions pour DĂ©prĂ©ciations on distingue ainsi d’un CĂŽtĂ© les provisions pour dĂ©prĂ©ciations Qui correspondent Ă  la diminution Temporaire de valeur d’une Immobilisation al’inverse de L’amortissement ou la perte de valeur Est dĂ©finitive et de l’autre les Provisions pour charges qui reprĂ©sentent Des charges futur et probable pour L’entreprise Ă  court ou moyen terme mais

Dont le montant ne peut ĂȘtre qu estimĂ© Car il n’est pas certain ainsi les Provisions sont des sommes dĂ©duites du RĂ©sultat en prĂ©vision d’une perte ou D’une charge qui n’est pas encore Effective Ă  la clĂŽture de l’exercice Mais que des Ă©vĂ©nements rendre probable Comme pour les charges ou les Amortissements un certain nombre de Conditions doivent ĂȘtre rĂ©unies pour que La provision soient dĂ©ductibles Fiscalement Ă  savoir la provision est DĂ©ductible que si elle porte sur une Charge Ă©galement dĂ©ductibles la charge Ou la perte doit ĂȘtre probable et pas Seulement Ă©ventuel la charge doit ĂȘtre PrĂ©cisĂ© et Ă©valuer de façon stricte et Enfin la charge doit rĂ©sulter D’Ă©vĂ©nements survenus en cours de L’exercice en question attention les Provisions doivent Ă©galement ĂȘtre RĂ©guliĂšrement inscrits en comptabilitĂ© Pour ĂȘtre dĂ©ductibles fiscalement voilĂ  Pour les produits et les charges qui Seront imputĂ©s pour calculer votre Revenu net imposable dans la catĂ©gorie d BaissĂ© avant de nous quitter il est Important de mentionner qu’il existe un RĂ©gime bien particulier qui s’applique Aux cessions de biens rĂ©alisĂ©s par les Entreprises ce qu’on appelle lĂ© rĂ©gime Des plus values professionnelles De la mĂȘme maniĂšre que les particuliers Peuvent rĂ©aliser des gains en cas de

Vente de biens appartenant Ă  leur Patrimoine privĂ© les entreprises sont ImposĂ©s au titre des plus values qu’elle RĂ©alise Ă  titre professionnel ce rĂ©gime Ă©tant complexe et comportant des Nombreuses variables je vous propose de Le laisser pour une prochaine vidĂ©o en Attendant je vous dis Ă  trĂšs vite chez Dogs

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