đŸ’»Contrats informatiques : que faut-il savoir ? – #Webinar – Dougs Compta

Comment bien nĂ©gocier vos contrats informatiques ? Comment les sĂ©curiser ? Que dit la loi Ă  ce sujet ? Si vous vous ĂȘtes dĂ©jĂ  posĂ© ces questions dans le cadre de votre activitĂ©, alors vous ĂȘtes au bon endroit ! Dans ce webinar dĂ©diĂ© aux contrats informatiques, Patrick, expert-comptable et co-fondateur de Dougs, est accompagnĂ© de Florence Ivanier, avocate associĂ©e dĂ©lĂ©guĂ©e Ă  la protection des donnĂ©es au sein du cabinet Aurele IT. Au programme :

00:00 – Introduction
04:00 – Le contrat d’adhĂ©sion
12:20 – Les points clĂ©s de la nĂ©gociation d’un contrat informatique
42:25 – Focus sur la clause limitative de responsabilitĂ©

Bon visionnage et Ă  bientĂŽt chez Dougs !

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Oui bonjour Ă  toutes et Ă  tous bienvenue Dans ce but bizarre un nouveau thĂšme Aujourd’hui que je vais animer avec Florent sont spĂ©cialement florence Vanille mais on va parler aujourd’hui Des contrats informatiques alors c’est Une demande qui a Ă©tĂ© faite par de Nombreux participants et j’ai trouvĂ© que C’Ă©tait sympa de demander Ă  florence qui Est avocate de pouvoir en discuter avec Moi comme vous savez on se trouve en Live avec parfois d’ailleurs des petits ProblĂšmes qui peuvent arriver de temps En temps au niveau de l’informatique Justement de webinars donc si vous avez Des quelques petits soucis n’hĂ©sitez pas En tous les cas de d’en parler et puis Surtout vous pouvez poser toutes vos Questions on en tire direct et aprĂšs le Blizzard on aura ni plus ni moins qu’un Rep l’oeil alors comme je disais avec Moi florence florence donc le florent si Vanier qui Ă©tait avocate associĂ©e au Cabinet morality qui est dĂ©lĂ©guĂ© Ă  la Protection des donnĂ©es et dont c’est la SpĂ©cialitĂ© elle parle notamment Elle est dĂ©jĂ  intervenue sur le verger et vous allez voir Elle est toujours trĂšs intĂ©ressant et Pour ceux qui ne connaissent pas je M’appelle patrick je suis expert Comptable je suis co fondateur de doute Et je vais avoir le plaisir de coanimer Avec florence cet aprĂšs-midi alors le

Plan florence tu as prĂ©vu trois grandes Parties le contrat d’adhĂ©sion On verra un peu dans les dĂ©tails aprĂšs Comment ça se passe le point clĂ© de NĂ©gociation d’un contrat informatique Et puis le troisiĂšme fois un gros focus Sur la clause limitative de ResponsabilitĂ© Je vais laisser la main si tu veux bien Et peut-ĂȘtre deux ou en partie ce Contrat d’adhĂ©sion Bien sĂ»r on va Ă©couter patrick je suis TrĂšs trĂšs heureuse de la confiance Bonjour Ă  tous donc on a pensĂ© Effectivement que vous souhaitez tous AmenĂ©s Ă  nĂ©gocier des contrats Informatiques pour moi Parfois on n’en a mĂȘme pas la PossibilitĂ© de nĂ©gocier Ă  ĂȘtre ConfrontĂ©s Ă  des contrats informatiques Et en 45 minutes je vais essayer de vous Donner quelques clĂ©s pour que vous Puissiez ĂȘtre armĂ©s passent Ă  ces Contrats qui sont trĂšs spĂ©cifiques et Qui sont porteurs de beaucoup d’enjeu si Tu permets Ă  fait que j’aimerais qu’on Revienne aux plans pour expliquer ma DĂ©marche dans son cabinet alors pourquoi Je vais vous parler d’abord de contrat D’adhĂ©sion et ensuite plus SpĂ©cifiquement de contrats informatiques C’est parce que c’est une approche Aujourd’hui qu’on est inquiet Pragmatique pas du tout et on se dit que

On va prendre ce qui est le plus Important dans les contrats Informatiques soit parce que ça ça se Rencontrent plus dans les contrĂ©es Informatique mais c’est que c’est eux ce Sont des points qui sont qui ont trait Au droit gĂ©nĂ©ral des contrats soit parce Que c’est vraiment spĂ©cifique aux Contrats informatiques et donc toute Cette partie sur le contrat d’adhĂ©sion Ce n’est pas spĂ©cifique au contraire Informatique En revanche vous devez dĂ©jĂ  le savoir ce Qui est trĂšs spĂ©cifique C’est que passe Ă  des Ă©diteurs de Logiciels bien connue de ce monde ou MĂȘme face Ă  des prestataires Informatiques qui ont une certaine ne Surent pas sur une certaine renommĂ©e et Bien on ne vous laisse rien nĂ©gociĂ© dans Le contrat ou des choses qui sont qui N’ont pas d’un jeu et finalement les Points principaux du contrat ne sont pas NĂ©gociables C’est pourquoi on commence par cette Partie qui est une entitĂ© de droit GĂ©nĂ©ral des contrats Ensuite je vous parlerai des principaux Compris informatique pour que vous Sachiez un peu ce que c’est c’est un Regular qui s’adapte Ă  tous les niveaux Mais on va se focaliser sur les contrats Nets plus utilisĂ©s aujourd’hui qui sont Les contrats saas et gas qui ont pris

Une grande ampleur Et enfin on aura un point spĂ©cifique sur La clause limitative de responsabilitĂ© Qui n’est pas spĂ©cifique aux contrats Informatiques Mais en regardant Ă  chaque fois qu’elles Seront est vos enjeux spĂ©cifiques Lorsque vous avez ce type de contrat J’ai dit ok alors allons-y sur les Contrats d’adhĂ©sion Vous le savez peut-ĂȘtre en france il ya Une ordonnance qui est passĂ© en 2016 qui A eu un impact ce contrat Et c’est la rĂ©forme du droit des titres Avant d’en transformer notre matiĂšre Contractuelle des droits des obligations Et qui a prĂ©vu une protection spĂ©cifique Pour les contrats qu’on appelle D’adhĂ©sion est ce que c’est les contrats Des lions ce sont les contrats qu’on ne Les laisse pas les baissiers ou alors Selon la dĂ©finition de l’article 110 les Quotidiens euros depuis cette rĂ©forme Dont on qui comporte un ensemble de Clauses qui ne sont pas nĂ©gociables sont DĂ©terminĂ©s Ă  la vente en france par L’Ă©diteur de logiciel ou de prestataires Internet Donc ça se pose aux contrats de grĂ© Ă  GrĂ© qui lui est nĂ©gociable Donc il ne sera pas forcĂ©ment nĂ©cessaire Qui ne soyez pas ça un contrat en pdf Par exemple et qui n’est pas nĂ©gociable Du tout on vous donne par exemple moi la

PossibilitĂ© de cliquer et comme c’est Souvent le cas en aoĂ»t Si vous avez un contrat vous estimez Qu’un grand nombre de clauses sont pas Ouvertes Ă  la mi 17 chez nous et dans L’acceptation du contrat d’adhĂ©sion Alors dĂšs lors qu’on est dans la Situation d’un contrat d’habitude on va Voir un dĂ©part anticipĂ© et surtout Comment le prouver Et bien vous devenu prĂ©valoir de L’article 271 civils mais aussi un CrĂ©dit dans cette rĂ©forme dĂšs 2016 dit Que toute clause qui crĂ©e un DĂ©sĂ©quilibre significatif est rĂ©putĂ© non Ă©crit on peut passer et je vous fais une Observation prĂ©alable souvent dans ces Contraintes ne sont pas ouverts Ă  la NĂ©gociation sur les canons de vie qu’est Ce qu’on appelle en anglais Ă  un clip ap C’est Ă  dire Ă  tous que vous avez une PossibilitĂ© si vous voulez contractĂ© Avec l’Ă©diteur de logiciels s’est de Cliquer oui j’accepte et bien on s’est PosĂ© la question de savoir si lorsque Dans ce contrat la loi est applicable Ă  Ce n’est pas la loi française Typiquement c’est la loi californienne Parce que les contrats accĂšs libre et Sortent ou d’autres Ă©diteurs amĂ©ricains C’est souvent dans notre premiĂšre est ce Que on voit se prĂ©valoir de cette Protection est posĂ©e par la loi Française

Rien n’y a pas de rĂ©ponse claire Ă  date Il y avait du coup d’envoi les deux sens Donc aujourd’hui ce que je vous Conseille s’est lui-mĂȘme sur ces Contrats qui sont pas soumis au droit Français et que vous avez acceptĂ© par DĂ©finition vous n’aviez pas le choix S’il voulait travailler avec cet Ă©diteur Est bien conservĂ© la preuve de l’absence De laisser selon vous pourrez peut-ĂȘtre Un jour vous en prĂ©valoir Si vous avez un souci majeur celui sur L’exĂ©cution de ce contrat Donc une fois passĂ©e cette observation Je vais bien sĂ»r la notion de contrat D’adhĂ©sion donc comment vous mĂ©nager la Preuve d’un contrat d’adhĂ©sion puisque Par dĂ©finition vous allez l’accepter et Ce n’est qu’ensuite que vous avez Peut-ĂȘtre avons-nous vous prĂ©valoir du Fait que c’Ă©tait un contrat d’adhĂ©sion Si vous engager une action le moment Venu il y avait un succĂšs et bien soit Parce que vous avez reçu un contrat en Pdf Soit vous avez reçu une rĂ©ponse mail en RĂ©ponse Ă  votre demande de nĂ©gocier tel Ou tel qu est-ce qui vous refuser cette PossibilitĂ© et je vous conseille mĂȘme si Vous voyez que c’est un contrat tu as Fois rangĂ© groupe de rĂ©pondre par mail En actant le fait qu’il s’agit bien d’un Contrat d’adhĂ©sion il vient mĂȘme et au Sable ou que nous devons marquer les

Choses ne pas mĂȘler au public une fois PassĂ©e cette question des preuves qu’est Ce que c’est qu’un dĂ©sĂ©quilibre Significatif En fait ce qu’il faut que vous sachiez C’est de ce n’est pas nouveau cette Question de technique significative ça Existe en droit de la protection du Consommateur est depuis longtemps et ça Existe aussi s’est posĂ©e par le code de Commerce il y reviendra Et donc on peut se prĂ©valoir de Certaines jurisprudences de d’un certain Nombre d’interprĂ©tations qui ont dĂ©jĂ  Ă©tĂ© faites sur ces autres domaines D’application du dĂ©sĂ©quilibre Significatif Donc je reviens un petit instant lĂ  Dessus donc vous avez en En droit du commerce droits sont Commerciales spĂ©cifiques un article du Code de commerce qui permet de Sanctionner de dĂ©sĂ©quilibre significatif Lorsqu’on est entre partenaires Commerciaux il pose une condition il Faut que vous soyez un producteur un Commerçant Ă  l’industriel ou une Personne inscrite au registre du Commerce ou retardĂ©s l’Ă©tĂ© donc pour la Plupart du temps enregistrĂ©s et donc Vous pouvez vous prĂ©valoir Alternativement ou mĂȘme cumulativement De ces prix de sa disposition envie de ConnaĂźtre ou de celles dont on est enfin

ParĂ© ils sont gĂ©nĂ©ral et qui ne pose pas Cette condition Donc qu’est-ce qui a Ă©tĂ© par exemple JugĂ© crĂ©ant un dĂ©sĂ©quilibre significatif Si on prend l’exemple du droit de la Consommation il ya une liste des choses Qui existent ont Ă©tĂ© classĂ©s comme des Clowns noirs au louvre les clauses noir Et bien elles se sont dites c’est que NĂ©cessairement elles sont rĂ©pliquĂ©es L’on m’explique pas ce qu’elles sont RĂ©putĂ©s dĂ©sĂ©quilibre crĂ©Ă© en vue donc Lorsque vous n’ĂȘtes pas assez claude Vous savez que si vous allez devant un Juge Vous pouvez prouver que c’est un contrat D’adhĂ©sion vous pouvez prouver mais C’est le droit français est applicable Vous allez obtenir un compte par un Change et sauf Cette clause qui est directement est PassĂ© rĂ©pĂ©tĂ© dans Ă©crite ça veut dire Que le contrat ait maintenu la close Elle est supprimĂ©e Donc ça peut ĂȘtre trĂšs trĂšs avantageux Ă  Part je lui donne des exemples Si le cocontractant que vous avez en Face se rĂ©serve le droit de modifier UnilatĂ©ralement certaines clauses du Contrat relative Ă  la durĂ©e relatives Aux caractĂ©ristiques du bien ou du Service Et bien cette pause est super qu’ils Avaient exercĂ© un recours en justice

Maintenant c’est accepter ce qu’on Appelle une prĂ©somption irrĂ©fragable Pour ceux qui se veulent et c’est Ă  des Techniques projection on ne peut pas les Professionnels en pack ne pas combattre Et puis avec l’os grise oĂč c’est une PrĂ©somption simple de crĂ©er un DĂ©sĂ©quilibre significative donc c’est Ă  Aux professionnels en face de vous DĂ©montrer le dĂ©montrer que il n’ya pas Des Ă©tudes significative Un exemple et bien c’est une clause qui Qui naquit n’apporte aucune garantie en MatiĂšre de description du pĂ©rimĂštre du Service et qu’il n’apportait pas un Dispositif clair les pĂ©rimĂštres du Service parce qu’allah vous vous PrĂ©valez dans l’expectative et lui devra Rapporter la preuve Sachez que ce dispositif de protection Ne joue pas lorsque on parle de l’objet Principal des contrats et on parle du Prix de l’adĂ©quation du puits Ă  la Prestation en gros dans ces cas lĂ  Lorsqu’on compte est l’objet du contrat Ou l’adĂ©quation de la prestation donc Dans des questions d’une maison qui ne Sont pas acceptĂ©s en droit des contrats De management qui ne sont activĂ©s que Dans certains cas spĂ©cifiques en droit Français comme mauvais Donc voilĂ  pour voilĂ  pour on avait les Exemple si un autre exemple que j’ai pas CitĂ© sur le dĂ©sĂ©quilibre significatif

C’est subordonnĂ©e dans un contrat qui N’a pas de durĂ©e qui est un contrat Ă  DurĂ©e indĂ©terminĂ©e La rĂ©siliation que vous voulez mettre en Oeuvre au versement d’une indemnitĂ© C’est que vous ĂȘtes prisonnier du Contrat si vous voulez sortir du contrat Vous devez verser magritte et ça c’est Une clause qui est rĂ©putĂ©e par DĂ©finition claire des techniques cds pp Donc comme je le disais on a terminĂ© sur Les contrats d’adhĂ©sion et c’est ça C’Ă©tait un prĂ©liminaire qui vaut D’ailleurs pour tous les contrats vous Pouvez vous en servir toutes vos NĂ©gociations Mais quand un passage ou plus SpĂ©cifiquement dans les comprends pas Qu’une part trĂšs souvent on ne voulait Cependant les baissiers alors maintenant Reparlons un peu plus spĂ©cifiquement de Ces contrats y en a beaucoup on ne boit Pas que ce sont des noms les plus connus Ce sont des contrats portent sur nos Logiciels Donc soit la licence de logiciel c’est Ă  Dire la concession par l’Ă©diteur de Logiciels d’un droit d’utilisation Donc c’est votre licence microsoft c’est Votre licence surtout les deux sets est UtilisĂ© Professionnellement le contrat de Maintenance du des spĂ©cifiques Il dĂ©sire maintenir en en Ă©tat de

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Fonctionnement satisfaisant Votre systĂšme alternatif ou un logiciel SpĂ©cifique Le contrat d’intĂ©gration il est moins Connu il est important aussi c’est un Contrat de prestation de service qui Consistent Ă  vous assurer une prestation Qui permettent pas de rendre compatibles Un logiciel avec votre systĂšme D’information aux 5,53 de prestations de Services et nous permet d’intĂ©grer le Logiciel dans votre systĂšme internet Le contrat de dĂ©veloppement de logiciels SpĂ©cifiques LĂ  vous n’avez peut-ĂȘtre entendre des Tubes et une brĂšve parenthĂšse d’ailleurs Pour vous expliquer la diffĂ©rence entre Un logiciel est un progiciel On parle parfois de logiciels pourtant Fait qu on devrait parler des progiciels Tout ce qui a une utilisation avec un Grand nombre d’utilisateurs en fait C’est un progiciel est un logiciel SpĂ©cifique Oui c’est celui qui commande et vous le Commandez le dĂ©veloppement qu’ils soient RĂ©alisĂ©s spĂ©cifiquement pour au besoin Et ça existe aussi c’est assez frĂ©quent On verra des ventes de rĂ©sidences Mathieu et puis vous avez l’Ă©tat me Contre avec cloud computer donc je vous Ai citĂ© le saas et les gas le saas Software as a service C’est Ă  dire utiliser les logiciels en

Tant que service et le gas Infrastructure Ă  0 mais nous en avons Plein de plantes Le kaki qui s’est passĂ© derniĂšrement et Qui a quand mĂȘme secouĂ© un petit peu la PlanĂšte c’Ă©tait quand mĂȘme la 110 qui a Pu y avoir chez un hĂ©bergeur trĂšs CĂ©lĂšbre que tout le monde quasiment Utilise est ce que eux ils Ă©taient dans Un contrat de cloud computing Par exemple tout Ă  fait au village c’est Un hĂ©bergeur c’est typiquement Alors c’est pas un contrat de sas de Services sauf un client avait souscrit Ă  Des options de services d’Ă©nergie C’est ce qui s’est passĂ© notamment il Avait eu je crois qu’il ya eu vingt Mille sites qui sont tombĂ©s du jour au Lendemain VoilĂ  donc dans cet incendie qu’est ce Qui s’est passĂ© dit n’en avez le choix Au dĂ©part dans le contrat entre Souscrire un contrat d’hĂ©bergement Classique de leurs sites ou souscrire un Contrat d’hĂ©bergement avec des Prestations associĂ©es par exemple de Sauvegarde blĂ© ou de plans de continuitĂ© D’activitĂ© C’est trĂšs classique chez tous les HĂ©bergeurs avec cet incendie est bien ce Qu’ils avaient Ă  prendre Ă  100 options De services simples se sont trouvĂ©s avec Une perte de donnĂ©es et se le demande Maintenant comment osent ils vont

Pouvoir ĂȘtre indemnisĂ©es will daniels Avait raison il ya aussi contraint Ă  CogĂ©rante on y vient on est bien mais lĂ  Sur ce contrat ça on a beaucoup de Choses Ă  dire je me dis que c’est Important ce qui comprend les vĂȘtements De ses mĂ©saventures qui ont touchĂ© les Clercs dĂ©gage donc encore une fois les Clients qui avaient pris ce contrat ça Se retrouve avec une perte de donnĂ©es DĂ©finitives s’ils n’avaient pas tous Regarder leurs cĂŽtĂ©s ils ont une carte De donnĂ©es est ce qu’ils vont pouvoir ĂȘtre indemnisĂ©es de la part de dh eh Bien il va falloir que la jurisprudence Tacle il ya des robots mais d’un mois Pour savoir si bien que n’ayant pas Souscrit Ă  cette option L’hĂ©bergement implique par nature le Fait de devoir sauvegarder les donnĂ©es y Aura une organisation sinon ce sont Uniquement les contenus clientes ont Pris une option sauvegarde des donnĂ©es Pourront ĂȘtre indemnisĂ©s et soula donc Ceux qui ont pris l’option sauvegarde de DonnĂ©es Ils vont se heurter dans leur demande D’indemnisation Ă  un plafond un plafond Qu’on va voir lĂ  dans les clauses Limitatives de responsabilitĂ© ce qu’on Appelle un plafond de responsabilitĂ© Donc mettons qu’ils ont une perte je Sais pas vous mais manque Ă  gagner de 200 euros et que le plafond ne venez pas

Pendant Les limites Ă  12 mois de redevances ovh Euros et 5000 3000 et bien ils ont dĂ©jĂ  Ce plafond la qui les empĂȘchent d’ĂȘtre IndemnisĂ©s est donc ce qui se passe Ă  ce Moment lĂ  et on verra dans des poses Initative rĂ©alitĂ© c’est que en droit Français le cas le plafond ni plafond N’est pas applicable On est dĂ©plafonnĂ© lorsque on arrive Ă  Prouver qu’il ya une faute lourde il n’a Pas vous prĂ©fĂšre ya plusieurs cas de Figure le dol la faute lourde sont des Ă©lĂ©ments qui font donc est ce qu on Arrivera Ă  andorra d’agir expĂ©rience Pour recours pour assurer Ă  pourvoir Sont arrivera donc voilĂ  pour rĂ©pondre Oui mais voilĂ  c’est 30 euros de des DĂ©fauts qui explose moi c’est ce que je Disais c’est ce que tu disais tu sais Comme c’est liĂ© aux cylons limiter leurs Risques en fonction de ce que toi tu Payes effectivement pas mal Ă  ces 30 Euros de dĂ©dommagement donc ça c’est Juste la proposition commerciale qui Font d’ailleurs le dirigeant de vih a AnnoncĂ© pour l’avenir c’est quand mĂȘme Une avancĂ©e notable eux mĂȘmes ce qui N’est pas l’avenir Cette option de sauvegarde de donnĂ©es le Service sans surcoĂ»t donc on sait qu’en Tout cas maintenant sur bhv Ăąge gran Souvient encore faut-il que la Sauvegarde ne soit pas faite dans le

MĂȘme datacenter ce qui semble datacenter AbonnĂ©s la diffĂ©rence c’est vous pouvez Pas vous donner mais vous avez une Organisation qui alors je reviens sur Les autres contrats par exemple L’infogĂ©rance mais encore une fois sur Quatre De vous en parler spĂ©cifiquement je Pense que ce qui est important c’est Qu’on prend les fonctionnements des Contraintes parle de ça c’est quand mĂȘme La majoritĂ© des produits qu’est-ce que ça tournait le sas en deux mots vous Avez vous avec plus de droits D’utilisation sur le logiciel vous N’avez plus de licence sur le logiciel Vous n’avez plus de tĂ©lĂ©chargements du Logiciel ce qu’on vous offre C’est un service encore donc ça canalise DiffĂ©remment sur le plein jeudi On vous offre un service et vous y AccĂ©der en ligne Les avantages du saas vous les Connaissez sans doute c’est que vos Budgets sont adaptĂ©s ils sont ajustĂ©s un Investissement de base Ă  faire et vous N’avez plus Ă  gĂ©rer l’obsolescence de Votre infrastructure vous n’avez vous N’avez plus Ă  faire des tĂ©lĂ©chargements A reçu que nous savons c’est extrĂȘmement Ergonomique sur une utilisation Mais en tout cas ce sont les contrats D’aujourd’hui est donc nous n’avons plus Non plus les mĂȘmes garanties en matiĂšre

De licences de logiciels puisque vous N’avez plus qu’un service et donc il Faut savoir lire entre les lignes des SĂ©quences Alors au delĂ  de ces contrats saas je Vais essayer de vous montrer un petit Peu quels sont les enjeux majeurs depuis Ce qui rassemble donc y sont communs Ă  Tous les contrats informatiques pour Vous les enjeux cette fois est ce que la Solution que vous avez acquis prĂ©sent en Me sens est conforme Ă  vos mouvements LĂ -dessus voudrait que un grand nombre D’Ă©diteurs de logiciels mais aussi des Prestataires informatiques se dĂ©fausse En disant que c’est tabou d’Ă©valuer L’adaptation de la solution Ă  vos Besoins voyez venir pour vous montrer Dans une jurisprudence Qu’est ce qui a Ă©tĂ© jugĂ© lĂ  dessus mais Sachez que vous devez essayer au maximum Souvent dans les prĂȘts en vue de Combattre aussi mauvais ils disent que Vous appartient d’apprĂ©cier vous mĂȘme la DĂ©flation et de la solution Ă  vos Vivante pourquoi pas ce que vaut Aujourd’hui de nous Ă©couter vous faites Partie de ceux citĂ©s qui ne sont pas des Images ils ne sont pas des immenses SociĂ©tĂ© donc vous n’avez pas 100 200 500 Informaticiens et vous pouvez donc ĂȘtre QualifiĂ© comme Panne de l’informatique ce serait DiffĂ©rent donc on a totale et complĂšte

Ou pas et bien ne va pas forcĂ©ment ĂȘtre ConsidĂ©rĂ© comme un probable parce que il A une grande place aux services Informatiques Mais pour les soupirs effective il faut C’est de garder les la qualitĂ© des Profanes de l’informatique parce que Vous bĂ©nĂ©ficiez d’une offre obligatoire De conseil en particulier sur L’adĂ©quation de cette solution Ă  vos Besoins plus importants Ensuite l’armĂ©e venger aussi c’est la DisponibilitĂ© du sexe c’est Ă  dire qu’Ă  Partir du moment oĂč le logiciel n’est Pas sur notre infrastructure vous ne Pouvez que y accĂ©der par le web est bien Ă  chaque fois que le logiciel n’est pas Disponible Soit parce que le web ne permet pas les Soit surtout parce que le logiciel HĂ©bergĂ© chez le prestataire ne Fonctionne pas porter je n’avais pas de Disponible depuis sa vie ça peut ĂȘtre TrĂšs impactant si vous avez un logiciel Qui remplit une fonction critique et Cinq reprises donc c’est pour ça que les Ă©diteurs proposent des solex en service La ville offre ainsi Ă  ses niveaux de Service ce sont des garanties de RĂ©activitĂ© pour corriger leurs bugs et Pour maintenir d’un logiciel est donc pu Largement ce sont des garanties de DisponibilitĂ© du service soit avec les PĂ©nalitĂ©s associĂ©es qui peut s’y

Attacher le savoir le lire et il faut Surtout vĂ©rifier ne sont pas soumis Ă  Modification pendant la durĂ©e de votre Contrat Ensuite des enjeux de propriĂ©tĂ© Intellectuelle des enjeux de dĂ©pendance Vis-Ă -vis de la solution du prestataire En particulier quand vous avez un Ă©tat Qui n’est pas une grosse structure donc Revenir Ă  dĂ©poser le bilan Ou encore lorsque vous avez un prĂȘt Ă  Faire une grosse structure mais dont Vous ĂȘtes prisonniers et qui a mis en Place des Ă©lĂ©ments qui nous ne pouvons Pas changer de solution facilement et Bien sĂ»r mais un jeu et sincĂ©ritĂ© les Angevins avant le 5 et 10 ont vu ces 30 DerniĂšres annĂ©es en matiĂšre de Contention informatique c’est la MaĂźtrise du budget et des dĂ©lais On est toujours confrontĂ© dans les Grands projets informatiques Un allongement de l’elysĂ©e ok donc Pendant que je vous ai parlĂ© de 16 ans 2 AllĂ©e voir un peu les points d’attention Sur lequel on puisse ĂȘtre organisĂ© dans La nĂ©gociation on est parti du principe Que les alliĂ©s avaient la possibilitĂ© de Laisser ce que je vous ai parlĂ© dit prĂȘt En ville tout Ă  l’heure donc je vous Donne un exemple parce que c’est parlant D’un exemple d’un arrĂȘt de la cour D’appel de paris de 2015 C’est un hĂŽtel qui commande un site

Internet spĂ©cifique et ce set et elle Dit que en fait il avait demandĂ© un Paiement automatisĂ© des clients Directement en ligne Et comme si cette fonctionnalitĂ© n’est Pas prĂ©sent dans le cycle qui le reçoit Il demande la rĂ©solution de l’annulation Totale et grandit et la cour d’appel Fait droit Ă  sa demande Parce qu’elles vivent eux le manque D’information de ce prestataire envers L’hĂŽtel et le fait que les prestataires N’est pas bien Ă©tudiĂ© les besoins de Pelle sur le systĂšme de paiement SĂ©curisĂ© a conduit Ă  la fermeture d’un Site internet inadaptĂ© aux besoins Ă©vidents du pire est donc ce qui se Passe ici c’est qu’on vient dire Ă  la SociĂ©tĂ© informatique c’est vous bĂ©nisse Et l’informatique c’est vous qui Connaissez mieux que votre client Le type de besoins qui lĂ  parce que je Les construis vont ainsi lui c’est un Profane et donc vous avez donnĂ© un cycle Qui correspond pas Ă  ses besoins Ce n’est pas Ă  lui n’est pas capable de Le savoir de base est de vous donner Leur sang cogner les charges selon qui La vouloir ça c’est parce que ces Patients qui a Ă©tĂ© considĂ©rĂ© comme Profanes et mĂȘme mieux d’en sĂ©parer on Apprend aussi que le devoir de conseil Donc voilĂ  est Ă  l’oeuvre sur les deux Mois du prestataire demeure malgrĂ©

L’existence de conditions gĂ©nĂ©rales de Vente Epernay qui recommande et qui obligeait Le client a spĂ©cifiĂ© prĂ©cisĂ©ment ces Affaires Oklahoma cour d’appel est allĂ© clĂ©ment Puisqu’elle va Ă  l’encontre de ce qui Est Ă©crit dans le contrat mais moi je Vous conseille vous pardonner parce que Les peintures dans des positions des Portes aux dĂ©lĂ©guĂ©s supplĂ©ants bulle de Bien faire spĂ©cifique et que le presse Affaires vous dois une obligation de Conseil et que vous ĂȘtes important ainsi Il ya des choses dont vous ne Soupçonniez pas Ă  vos besoins L’existence de vos besoins et bien cette AnnĂ©e d’y rĂ©flĂ©chir Ă  votre taxe ensuite Je vous parle du niveau de service Donc ce qui se passe aujourd’hui trĂšs Souvent en particulier dans les Contrastes et que vous avez un squelette En plus souvent et puis on pourra voir Ă  Des Ăąnes est donc tout se passe par Internet Le compliment tous la distance donc vous Avez un contrat Vous devez accepter Ă  distance etc est En fait un complet et on vous renvoie Ă  Des Ăąnes et prend les points qu’on peut ConsidĂ©rer comme accessoire du compte en Particulier les niveaux de service cette Annexe Il a trouvĂ© en cliquant soignants elle

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Sur le web admettons j’avais pris des rp Chez un grand Ă©diteur la planĂšte ils Oublient que niveau de services sont Accessibles sur le site de l’Ă©diteur Entre l’adresse mais ce qu’il ne dit pas C’est que dĂšs lors qu’elles sont pas AnnexĂ© au contrat en tant que tel et BilatĂ©rale alors quand vous avez affaire Vous avez affaire Ă  de grands Ă©diteurs Connus on peut espĂ©rer qu’ils Maintiennent un certain niveau D’adĂ©quation Ă  leur renommĂ©e en termes De niveau de service mais c’est plus en Ă©tat et si vous avez la possibilitĂ© de DĂ©cĂšs le mieux est de demander d’un ExcĂšs spĂ©cifiquement ces niveaux de Cette annexe qui porte sur le niveau de Service qui pour vous est essentiel de L’annexĂ© au contrat pour lĂ  en tribunes Et de la jeune et c’est Ă  dire qu’elle Ne peut plus bouger pendant la durĂ©e de Votre contrat vous n’avez pas la Mauvaise surprise de savoir comment AprĂšs si vous avez cliquĂ© sur ce lien eh Bien ça a Ă©tĂ© modifiĂ© Ă  la baisse Vous avez aussi un autre risque danser Avec traitement et que ddv qu’on vous Donne ne sont pas soumis Ă  l’obligation De rĂ©sultat sont des brevets indicateurs Parfois en compagnie thĂ© qu’on trouve ça Parce que vous n’avez pas de moyens dans La phase de nĂ©gociation des demandes et L’autriche est encore petit le mans le Savoir lorsque vous avez des indicatifs

N’avait aucun moyen de pression qui ne Sont pas respectĂ©s et seules donnĂ©es sur Lesquelles vous avez en qui vont faire En sorte que l’Ă©diteur va se sentir ObligĂ© dĂ© respecter et on les dĂ©lais qui Sont impĂ©ratives et qui sont soumis Ă  Obligation de rĂ©sultat en droit français C’est Ă  dire qu’ils doivent ĂȘtre la Charge de la preuve en cas de non Respect fidĂšle et pĂšse sur le Prestataire Donc ça complique pour nous beaucoup la TĂąche de montrer qu’il n’est pas un Manquement DĂšs lors qu’il n’a pas respectĂ© ses DĂ©lais en gros il est considĂ©rĂ© comme Ă©tant en mouvement Vous pouvez aussi visiter en position de NĂ©gocier obtenir des pĂ©nalitĂ©s associĂ©es Ă  cette annĂ©e c’est Ă  dire que l’Ă©diteur Par exemple n’a pas corrigĂ© le bug dans Un dĂ©lai de 24 ou 48 heures parce que si Longtemps et doit pour edouard loubet Nieve tonalitĂ© et ce qui est intĂ©ressant Mais on le sait peu mais que vous pouvez Aussi obtenir que les plafonds de PĂ©nalitĂ©s que souvent les Ă©diteurs Acceptent des pĂ©nalitĂ©s mais 10 et Plafonner ce que vous pouvez obtenir C’Ă©tait si vous arrivez au plafond de 6 PĂ©nalitĂ©s avec mon groupe il avait Ă©tĂ© ConfrontĂ©e Ă  plusieurs fois Ă  des Manquements sur les dĂ©lais et que les PĂ©nalitĂ©s se sont accumulĂ©s vous ĂȘtes

ArrivĂ© au plafond il faut obtenir que L’atteinte de ce plafond vous permettre De rĂ©silier le contrat Autant excuser pourquoi parce que ainsi Vous allez avoir d’avoir la possibilitĂ© De sortir d’un conte frac ile de man Contiennent mal et qui nous comparent Aux besoins dans le cadre de l’exĂ©cution De ce contrat Et en plus parce que vous aurez des IndemnitĂ©s puisque c’est rĂ©putĂ© au torse Est prĂ©sident on voit certains enjeux Pour voir la taille des assiettes Ensuite on peut parler un peu de la PropriĂ©tĂ© intellectuelle Elle va jouer par exemple lorsque vous Commandez un logiciel spĂ©cifique C’est elle qui avait commandĂ© un site Internet spĂ©cifique et bien vous devez Vous assurer que vous obtenez Ă©videmment Vos droits de propriĂ©tĂ© et ça a Ă©tĂ© Conçu pour vous payer pour cette Commande Assurez vous aussi et ses droits ils Sont cĂ©dĂ©s au fur et Ă  mesure que les DĂ©veloppements scientifiques et si vous N’avez pas cette clause est que Ă  un Moment donnĂ© on est passĂ© Ă  un Prestataire qui dĂ©pose le bilan Et bien tout ce que vous avez fait des Avances est perdu et vous notamment par Le dĂ©veloppement qui ont Ă©tĂ© faits en Ă©tat Donc ça suppose que vous aurez souvent

En public Vous n’obtiendrez droit peu aprĂšs ComplĂ©ment du pays qui est un piĂšge Tendu au mieux et que la session soit OpĂ©rĂ©e pour vous au fur et Ă  mesure des Ă©vĂ©nements Assurez-vous aussi de l’Ă©tendue du droit D’utilisation oublie souvent ne peut Avoir plusieurs bĂ©nĂ©ficiaires Ils vont ĂȘtre amenĂ©s Ă  utiliser le Logiciel et en Ă  diabo protecteur buccal Si on vous fait payer Ă  chaque fois Qu’il ya amis par exemple une sociĂ©tĂ© Comprend plusieurs entitĂ©s vous avez Contenu du contrat L’entitĂ© principal il faut bien vĂ©rifier Que les droits d’utilisation qui sont Consentis reprĂ©sentent et filiales ou Encore mĂȘme pour votre confort et r si Vous avez modifiĂ© leur Ă  un des Participants Ă  moins qu gĂ©rant puissent AccĂ©der de les utiliser votre logiciel De mĂ©nages y ayant droit d’utilisation Pour vous prĂ©senter Ă  nos propres et Infantile donc il ya beaucoup de choses Ă  dire et Ă  dire sous les ponts avec lui Et puis il ya aussi ce qu’on appelle Qu’on appelle la garantie de contrefaçon Donc ça en gros c’est dĂ©diĂ© Si on vient vous assigner en justice en Disant il utiliser un logiciel qui est Contrefaisants au droit d’un tiers de Porte atteinte Ă  la propriĂ©tĂ© des droits De soutien et bien c’est l’Ă©diteur de

Logiciels il doit vous garantir Pleinement puisque c’est lui qui a Contrefait au droit de soutien et donc La garantie confrontation allait souvent RĂ©digĂ©es de maniĂšre Ă  vous priver d’un Certain nombre de droits Donc il faut il porter une attention Parce que vous soyez certain que si on Vient vous chercher lĂ  dessus parce que C’est possible laitiĂšres ont le droit D’aller ce prĂȘt avant d’aller attaquer Tout utilisateur du logiciel n’est pas Uniquement l’Ă©diteur du logiciel Et bien si on vient vous chercher que Vous soyez pleinement garantis par des Victoires qu’est ce que tu penses Afrique si on rĂ©pondait aux vestiaires Je vais je Effectivement alors les clercs qui PrĂ©cise qu’elle est chez un hĂ©bergeur et L entendre l’entente bien tes conseils De nĂ©go mais elle a du mal Ă  comprendre Comment tout seul dans son coin Elle est en capacitĂ© nĂ©gocier face Ă  ces Gros prestataire je n’ai pas L’impression de faire le poids me claire Ou tout Ă  fait d’accord je ne fais pas Le poids Hansson ne fait le poids aujourd’hui Face Ă  des hĂ©bergeurs et j’aurais Tendance Ă  dire Ă  99% des Ă©diteurs mais Je pense que florence avait dĂ©jĂ  eu dans La premiĂšre partie un Ă©lĂ©ment de rĂ©ponse Sur ce pur ces Ă©lĂ©ments lĂ  aujourd’hui

NĂ©gocier effectivement c’est extrĂȘmement Complexe quasi mĂȘme j’aurais tendance Ă  Dire impossible mĂȘme moi je voudrais Alors premiĂšrement on remonte ferries Ă  Son supĂ©rieur Donc il faut quand mĂȘme savoir lire Entre les lignes du contrat pour ça Ensuite sachez quand mĂȘme que par Exemple en temps de crise oĂč par exemple On a toujours des Ă©lĂ©ments en pĂ©riode de Crise il ya des sociĂ©tĂ©s qui ont quand MĂȘme malgrĂ© tout un certain pouvoir de NĂ©gociation parce que c’est la crise Pour tout le monde et que des Ă©diteurs Aussi parfois accepte de nĂ©gocier Et puis je trouvais encore que vous avez Donc tout ce qu’on avait au dĂ©part sur Votre contrat d’adhĂ©sion lorsque lĂ  on Vous laisse rien mais ne sont pas dans Deux choses vous pouvez vous en PrĂ©valoir plupart c’est Ă  dire aller Faire raconter une clause qui vous a Vraiment portĂ© prĂ©judice Le jour oĂč vous serez de toute les Façons devant des tribunaux parce que ça S’est mal passĂ© dp des bas vous pouvez Vous prĂ©valoir des services des Freelances ah bah oui c’est les avocats SpĂ©cialisĂ©s en noir de la pratique Davantage pour ma part depuis longtemps C’est difficile D’avoir la mĂȘme expĂ©rience que quelqu’un Qui n’est que dans cette spĂ©cialitĂ© lĂ  Et Ă  cette pratique au quotidien

D’ailleurs j’en profite pour vous dire Qu’il ya aussi de nombreux impacts en MatiĂšre de contrats informatiques en Tient pas question donc lĂ  aussi il faut Avoir l’expertisĂ© comprendre quels sont Les impacts d’enseignement alors J’attends c’est Ă  dire florence Ă  face Et pas pour ton sens et qu’on soit D’accord mais de façon trĂšs concrĂšte le Monde des avocats comme celui des Experts comptables d’ailleurs ne peut Pas se prĂ©voit lĂ  de ne peut pas se PrĂ©valoir de spĂ©cialitĂ© c’est Ă  dire Qu’au niveau quand on est avocat on est Avocat et tout le monde La sensation de pouvoir quand s’adresse Un avocat de pouvoir obtenir les RĂ©ponses Ă  peu prĂšs Ă  tous alors je sais Que moi je prends pas ne suis pas avocat Comme ça c’est tranquille et de toi tu Peux pas parce que tu es advocaat mais De façon trĂšs concrĂšte Rares sont les avocates et les avocates Qui sont spĂ©cialisĂ©s dans ton domaine 1 c c’est quelque chose de trĂšs SpĂ©cifiques les contrats informatiques Et dans le monde des avocats On trouve de tout c’est Ă  dire celui qui Va pouvoir s’occuper de mariage celui Qui s’occupait du divorce celui qui va Pour s’occuper des accidents de la route Etc etc et le monde juridique est Tellement vaste que c’est extrĂȘmement Complexe en tous les cas de pas de

Savoir la spĂ©cialisation d’une personne C’est pour ça d’ailleurs que j’ai fait Appel Ă  florence parce que de façon trĂšs ConcrĂšte c’est quand mĂȘme un domaine qui Est assez assez spĂ©cifique moi je Voudrais rajouter une chose parce que tu Dis tu sais il faut savoir si lire entre Les lignes je vais aller encore un cran Au dessus ovh tus et a pris feu Personnellement dooks n’a pas Ă©tĂ© ImpactĂ©e par ce que nous n’avons pas mis Chez ovh parce que nous avions jugĂ© par Nous mĂȘme des qualitĂ©s techniques de vh Pourquoi pas parce que nous sommes des SpĂ©cialistes et on savait on connaissait Leurs pratiques et quelque part on se Disait que il pourrait aller un cran au Dessus en terme de sĂ©curitĂ© ce n’est pas Une critique c’est jeu Effectivement qu on a fait relativement Attention ça nous a pas empĂȘchĂ©s NĂ©anmoins que chez l’un de nos Partenaires Et bien qui permet de rĂ©cupĂ©rer Notamment pays heureux on va dire un DixiĂšme de nos clients on Ă©tait quand MĂȘme impact et donc nous on a une Situation de repli qui a pu permettre Puisque on sauvegarde un peu de tous les CĂŽtĂ©s mais quand on regarde bien tu vois Au delĂ  de la lecture du contrat Informatique Il ya Ă©galement la connaissance et la CompĂ©tence et quand je vois

Effectivement daniel qui envoie un petit Mot je crois oui c’est daniel qu’une Normands 2 perd son site et on prend du Propose 30 euros de dĂ©dommagement alors Je rentre bien que c’est une d un dĂ©but De nĂ©gociation je suppose que la Personne qui avait son site chez ovh N’avaient strictement aucune idĂ©e de Comment se construisent et un site sur Quoi ils pouvaient ĂȘtre hĂ©bergĂ©s et que MĂȘme c’Ă©tait Ă  elle de pouvoir Sauvegarder ses donnĂ©es Ă  la plupart du Temps fait d’autant plus que je Surveille h la plupart des gens passent Parfois par des prestataires pour Pouvoir rĂ©aliser le site Donc c’est mĂȘme pas eux qui sont en Direct les clients dans la rĂ©alitĂ© Donc tu vois que c’est Ă  deux niveaux C’est un problĂšme qui est liĂ© Ă  la ComprĂ©hension de la technique est Aujourd’hui le monde informatique est Quand mĂȘme relativement complexes Ă  des NĂ©ophytes Et puis d’ailier ou Ă  l’aspect juridique Qui est tout aussi nĂ©buleux pour la Plupart du quidam comme ils vont set et Je pense que lĂ  dessus et simplement par Contre on pouvait tout Ă  fait d’accord On est tout Ă  fait d’accord donc en tout Cas moi ce que je voulais aujourd’hui C’Ă©tait vraiment vous sensibilisez parce Que toutes ces contraintes qu’on n’est Pas

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ça va ĂȘtre un coup productive dans les DiffĂ©rents lycĂ©es et bien qu’est-ce qui Se passe eh bien on les accepte et on Verra bien Or vous voyez que les impacts on ExpĂ©rimente donc nettement vaut mieux C’est comme investir un peu aidĂ© par Pour savoir dĂ©pend pas tant parce que tu As passĂ© sur un slide que les reculs par Mois je n’ai pas tout Ă  fait finie sur Les communes Il diminue quelque peu diminuĂ© Je passe trĂšs rapidement sur d’autres Clauses avant de vous parler de la Clause limitative de responsabilitĂ© donc Le dĂ©pĂŽt des codes sources suis passĂ© Avec des gens qu’on dit il si vous avez Ă  faire un coast acteurs informatiques Et des petites gens voient souvent mois Que les sociĂ©tĂ©s qui ne sont pas des Grands Ă©diteurs qui vont donc l’arrivĂ©e Coville en particulier en ce moment avec La crise sanitaire et les contextes Ă©conomique et lĂ  c’est vrai que d’aller Obtenir un gros des codes sources chez Un sĂ©questre sein de ces tests ça peut Vous garantir de ne pas vous retrouver Dans une situation dramatique dit DĂ©pendez d’un Ă©diteur il ya des PrĂ©sidents des compĂ©titions au moins Vous avez un accĂšs Ă  ces sources Encore faut-il qu’ils Ă©taient des Plaisirs des bonnes conditions ça aussi ça se vĂ©rifie

Qu’est-ce qu’on a encore on Ă  la RĂ©versibilitĂ© d’extraction des donnĂ©es Donc sepehri des prisonniers d’un Prestataire il faut que vous ayez la PossibilitĂ© de rĂ©cupĂ©rer les donnĂ©es que Vous avez chez un prestataire butcher Que vous aimiez les droits d’extraction Qui soit dans un format exploitable Parce que sinon ça ne sert Ă  rien et Vous devrez pas basculer chez un HĂ©bergeur ou prestataires j’ai des Clauses encore dont je vous parlerai son Accent sur l’imprĂ©vision la force Majeure la force majeure sachez pour le Pauvre tu es vraiment considĂ©rĂ©e comme Une force majeure aujourd’hui puisqu’ils Sont plus imprĂ©visibles donc mais Totalement un sujet aujourd’hui Et d’ailleurs la force majeure ne Permettait pas en tout Ă©tat de cause MĂȘme prendre comme il Ă©tait considĂ©rĂ© Encore comme il ya une petite pĂ©riode ConsidĂ©rĂ©e comme Ne permet pas aux dĂ©biteurs de S’exonĂ©rer de ses navigations commencent Les pas cesser les paiements pour des Questions de force majeure du colis et Puis les questions de l’imprĂ©vision en Gros en deux mots ne renonce pas aux BĂ©nĂ©fices que la prison est une PossibilitĂ© qui a Ă©tĂ© introduit par la RĂ©forme de 2016 et qui n’est pas d’ordre Public donc si on vous propose dans le Contrat vous renoncer au bĂ©nĂ©fice de

L’imprĂ©vision ne fait pas ses traits ce Type ok donc passons Ă  la pause mais Fatigante ok donc vous allez voir Souvent dans une clause limitative de ResponsabilitĂ© Une clause selon laquelle le pĂšre est Soumis Ă  une obligation de moyens GĂ©nĂ©ral bon sur certains points Ă©lise Avait des obligations quantifiables Comme par exemple les dĂ©lais de vos Niveaux de service n’hĂ©sitez pas Ă  faire Modifier ça en demandant des obligations De rĂ©sultat sur ce qui est quantifiable Dans le contrat les obligations de Moyens c’est difficile ensuite D’apporter la preuve que le prestataire Est un manquement ya la notion 1 Quand on a quand on met la possibilitĂ© De mes gosses Ă©videmment ensuite il ya La question de l’obligation essentielle Qui est un point central du droit des Contrats français n’est pas spĂ©cifique Informatique En gros ça veut dire que tous les Prestataires du service que tous les Fournisseurs de biens ou une obligation Essentielle Et lorsque ils amĂ©nagent leurs ResponsabilitĂ©s de telle maniĂšre que ça Vient a invalidĂ© l’art obligation Principale parce que finalement vous Bloque de tous les cĂŽtĂ©s dans la ResponsabilitĂ© Ă  maurice il se dĂ©fausse Totalement de la route n’Ă©tait pas non

Plus eh bien ça vient Ă  ça revient Ă  Vider le contrat de plus obligation Essentielle et donc c’est rĂ©putĂ© non Ă©crit donc ça peut ĂȘtre trĂšs intĂ©ressant Alors souvent vous avez dans une eau de QualitĂ© avec deux choses vous avez PremiĂšrement un plafond en montant sur Ce plafond ce qui est la bonne pratique Aujourd’hui considĂ©rĂ© comme c’est pas Permis Ces douze mois de chiffre d’affaires C’est Ă  dire de la somme 12 mois de Redevances que vous avez versĂ© qui ReprĂ©sente le plafond de responsabilitĂ© Au delĂ  duquel nous ne serons pas en de Mauvais sauf dans un certain nombre de Cas Ă  mon avis alors les dole la cour Des petits mois sinon 12 mois ça reste Acceptable En dessous ça ne l’est pas et puis vous Avez d’autres en plus du plafond vous Avez souvent ce qu’on appelle la PrĂ©qualification des dommages qui en Grec Le site visĂ© fliquer rapidement en quoi ça consiste C’est de dire en droit français la Publication le juge nadeau misera que Ceux qui les prĂ©judices qu’ils ont un Lien direct des causalitĂ©s avec le Manquement du prestataire Je vous donne un exemple tout simple le Prestataire n’a pas sauvegarder vos DonnĂ©es

Donc vous avez perdu des donnĂ©es de Propres clients vous n’allez pas pouvoir Vous demandez en rĂ©paration du prĂ©judice En revanche le fait que vous avez vu Reconduire des salariĂ©s pour remplir ce Travail Ă  la place c’est trop Ă©loignĂ©es En termes de lien de causalitĂ© Vous allez pouvoir demander des PrĂ©judices pour un lien direct de CausalitĂ© avec le manquement exemple Vous avez une atteinte Ă  notre image de Marque Vous avez dĂ» rembourser ses clients des Choses plus spĂ©cifiques Il ya signĂ© plus directement maintenant Ce que font souvent les prestataires et Les Ă©diteurs c’est de dire ok le juge ne Pourra indemniser que les prĂ©judices Qu’ils ont un lien de causalitĂ© direct Mais nous ensemble les parties nous Allons dĂ©cider que ce type de prĂ©judice LĂ  est un prĂ©judice en direct n’est pas Un bon usage Et lĂ  vous retrouvez avec une liste trĂšs Importante de tous les prĂ©judices qu’ils Ne sont pas indemnisables alors vous Avez souvent la paire guinĂ©e le L’atteinte Ă  l’image de marque Les pertes d’exploitation les pertes de Chiffre d’affaires les prĂ©judices Commerciaux les prĂ©judices financiers Il a vraiment avec le jour vous avez un Manquement d’autres prestataires non Seulement il ya un plafond mais surtout

Aucun prĂ©judice net indemnisables Avec rien Ă©videmment il faut combattre Lorsque vous pouvez c’est prĂšs qu est ce Qu on appelle ces prĂ© qualification de Dommages Un divan mais lorsque vous ne pouvez pas Il ya quand mĂȘme des jurisprudences qui Peuvent nous aider au cas une Jurisprudence de 2013 la cour d’appel de Reims qui a dit que france tĂ©lĂ©com qui Avait exclu tout c’est dommage qu’on Vient de voir lĂ  une prĂ©judice Commerciaux perte d’exploitation perte De chiffre d’affaires par dieudonnĂ© qui Avait finalement fait en sorte que rien Autrefois indemnisables et bien la cour A dit cette clause a pour effet D’exclure d’indemnisation de tout PrĂ©judice Finalement donc ça ça il en rĂ©sulte que Elle contredit la portĂ©e de l’obligation Essentielle c’est ce que je me disais Tout Ă  l’heure c’est inscrire maintenant Dans le code civil Toute chose qui prive de sa substance Que les gars sont essentiels Ă  tĂ©moin et Prie donc lĂ  finalement et bien toute la Clause saute et lĂ  vous ĂȘtes vous ĂȘtes Bien puisque vous allez pouvoir obtenir RĂ©paration de tout prĂ©judice et en plus Sans enfants mais vous avez des Jurisprudences contradictoires par Exemple une jeune passante de la cour de Cassation dĂšs 2020 qui a jugĂ© qu’ Ă  un

Client qui demandait la une Indemnisation Ă  hauteur de 3000 euros et Que c’Ă©tait c’Ă©tait une indemnisation D’un prĂ©judice qu on appelle immatĂ©riel C’est Ă  dire en termes de chiffre D’affaires et pas un prĂ©judice matĂ©riel Direct matĂ©riel comme il Ă©tait prĂ© QualifiĂ©s par le cocontractant en visant Ce n’Ă©tait pas rĂ©alisable et bien encore Des cassation a dit vous ne repasse les Premiers rĂŽles donc lĂ  on se rend compte C’est que dangereux lorsqu’on a acceptĂ© D’un grand alors je crois qu’on a dit Thion et je vais en profiter peut-ĂȘtre Pour et Ă©largir anaky qui pose comme Question quel Ă  peu prĂšs le budget NĂ©cessaire pour faire auditer un contrat D’hĂ©bergeur type ovh Mais avant que tu rĂ©pondes je pense que La question est double c’est Ă  dire Qu’elle a dit quelle est la probabilitĂ© Qu avec l’aide d’un avocat On puisse faire modifier le ou les Clauses qui ne manqueront pas et moi je Vais rajouter une troisiĂšme question que Peut-ĂȘtre ana a voulu dire c’est est ce Que ça vaut le coup lorsqu’on est Lorsqu’on naĂźt avec ovh de vouloir AuditĂ©s avant le contrat ou est-ce qu’il Faut attendre qu’ils appelaient pas pour Le faire aprĂšs informatique moyenne Ă  Obtenir la nĂ©gociation bon vous suffire La fonction de l’entreprise C’est d’abord d’analyser les risques

Quand mĂȘme pas rien et puis de nĂ©gocier Lorsque on a des grands budgets Informatiques des banques LĂ  il ya aussi les contrats Informatiques Ils sont passĂ©s ce sens Et je vois qu on nous conseille de Sauvegarder des donnĂ©es bien Ă©videmment MĂȘme lorsque vous avez un prestataire Qui est censĂ© sauvegarder pour vous on Va voir quand mĂȘme un conseil au dĂ©part Sa structure oui effectivement il ya une Brique -qui qui prĂ©cise enfin des Conseils de sauvegarder et Ă  juste titre Il prĂ©cise que s’il ya un pĂ©pin et Personnes si rien n’est sauvegardĂ© il ya Personne qui pourra reconstruire les DonnĂ©es sa c4 n est ni les photos et CĂ©dera il parle de google Ă©galement Donc c’est assez dĂ©primant qui sont qui Sont importants voilĂ  et de google drive La rĂšgle de la sauvegarde c’est 3 2 1 et Surtout pas 0 bon d’accord [Rires] Puis sous cet angle mais je pense que ce Ă  travers des cas comme les incendies Dus au vih On se rend compte Ă  quel point tout Reste fragile Ă  la sĂ©curitĂ© Ă  100% ça N’existe absolument pas et c’est VĂ©ritablement un sujet de tous les jours Pour tous ceux en tout cas qui hĂ©berge Des donnĂ©es ok je crois qu’il ya eu Beaucoup de questions qui ont Ă©tĂ© posĂ©es

Maxou vĂ©nĂšre et illĂ©galement pour sujet Les cgv cgu mentions lĂ©gales non Vos prestations portel lĂ -dessus Ă©galement en plus de la rgpp des bons Sage et rachetĂ© de poser florence si tu Veux rĂ©pondre Ă  ce point lĂ  mais parce Que lĂ  on a vu effectivement la Situation plus de nous en tant que Client par rapport aux Ă©diteurs mais tu Regardes Ă©galement la position de celui Qui est Ă©diteur pour le compte d’autres Personnes c’est dire en tant que Fournisseur c’est donc j’ai aussi Compris dans l’assurance mais trĂšs bien Je crois que y’a hervĂ© qui a donnĂ© un TrĂšs bon conseil il ya trois copies de Vos donnĂ©es avec deux supports DiffĂ©rents Et puis un as situĂ© sur un site distant Via le rĂ©seau ça fait partie un petit peu de du bon Sens mais encore faut-il le rappeler Merci pour ton clair voilĂ  clark a TrouvĂ© que la veille du mal au dĂ©but IntĂ©ressant gĂšre deux principales Prochaine la part gothique et mon dĂ©part De voir peu conseillĂ© envers moi c’est GĂ©nial je remercie je te remercie Florence j’en profite pour marquer les CoordonnĂ©es de florence rafa plus SpĂ©cialement le site dans lequel on Pourra rejoindre le cas Ă©chĂ©ant je Remercie tous les participants je Remercie aussi toutes les questions et

Puis Ă©galement les conseils et ça c’est Un truc que je trouve ça gĂ©nial hein Chaque participant amĂšne sa pierre Ă  L’Ă©difice ça et c’est absolument fantastique Ă  mes CĂŽtĂ©s je vais laisser toute façon le Chat affair on va passer un petit moment Disco histoire effectivement que chacun Puisse marquer quelque chose s’il est en Visite Et puis merci encore florence pour pour Ses bons conseils en tout cas ça a Ă©tĂ© Super moi ce que je c’est une excellente AprĂšs-midi je vous dis Ă  bientĂŽt demain Il n’y aura pas deux il n’y aura pas de Webinars ça c’est exceptionnel Ă  Vendredi sans webinar mais en tout cas Je redĂ©marre dit en tout cas j’aurai le Plaisir de rejoindre et d’animer pour de Nouvelles aventures en la matiĂšre merci Ă  vous Ă  trĂšs bientĂŽt

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